ACHATS DE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES (NEUFS OU D'OCCASION)

Le présent marché porte sur l'achat de véhicules personnels légers et utilitaires pour le compte des adhérents de CTI-CD, centrale d'achats. Achats de Véhicule légers, neufs ou d'occasion, toutes motorisations Achats de Véhicules utilitaires, neufs ou d'occasion, toutes motorisations

CPV: 34100000 Motor vehicles
Deadline:
Sept. 18, 2029, 6 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
ACHATS DE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES (NEUFS OU D'OCCASION)
Awarding body:
CTI-CD
Award number:
202409_01AOSAD

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CTI-CD
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACHATS DE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES (NEUFS OU D'OCCASION)
Description : Le présent marché porte sur l'achat de véhicules personnels légers et utilitaires pour le compte des adhérents de CTI-CD, centrale d'achats.
Identifiant de la procédure : 607a094c-7f78-427b-9611-60e279c77186
Identifiant interne : 202409_01AOSAD
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des Longs Reages
Ville : EPERNON
Code postal : 28230
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Informations complémentaires : FRANCAIS

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Véhicule légers, neufs ou d'occasion, toutes motorisations
Description : Achats de Véhicule légers, neufs ou d'occasion, toutes motorisations
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/09/2024
Date de fin de durée : 18/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2029 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 2 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont disponibles dans le DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CTI-CD
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CTI-CD
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Véhicules utilitaires, neufs ou d'occasion, toutes motorisations
Description : Achats de Véhicules utilitaires, neufs ou d'occasion, toutes motorisations
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/09/2024
Date de fin de durée : 18/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2029 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 2 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont disponibles dans le DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CTI-CD
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CTI-CD
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CTI-CD
Numéro d’enregistrement : 881762801
Adresse postale : 12 PLACE DAUPHINE
Ville : PARIS
Code postal : 75001
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Point de contact : CERIB
Adresse électronique : achats@cerib.com
Téléphone : 0237184823
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 04a89ceb-57c8-4356-86c2-f9bf3486b8f3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/09/2024 10:02 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00576855-2024
Numéro de publication au JO S : 187/2024
Date de publication : 25/09/2024