Achat et livraison de sapins pour le village de Noël de la commune de Palavas-les-Flots

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La commune souhaite acquérir du matériel végétal de type sapin pour aménager le village de Noël durant la période festive …

CPV: 39298910 Christmas tree
Place of execution:
Achat et livraison de sapins pour le village de Noël de la commune de Palavas-les-Flots
Awarding body:
Mairie de Palavas-les-Flots
Award number:
24ANI29

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Palavas-les-Flots
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat et livraison de sapins pour le village de Noël de la commune de Palavas-les-Flots
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La commune souhaite acquérir du matériel végétal de type sapin pour aménager le village de Noël durant la période festive hivernale
Identifiant de la procédure : 448540d0-6b70-4c4c-8b0c-60006ac9de99
Identifiant interne : 24ANI29
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298910 Arbre de Noël
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39298910 Arbre de Noël

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 144 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Achat et livraison de sapins pour le village de Noël de la commune de Palavas-les-Flots
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La commune souhaite acquérir du matériel végétal de type sapin pour aménager le village de Noël durant la période festive hivernale
Identifiant interne : F-PF-1513518

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298910 Arbre de Noël
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39298910 Arbre de Noël

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 490595-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Palavas-les-flots
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POUSSE CLANET ESPACES VERTS SA
Offre :
Identifiant de l’offre : POUSSE CLANET ESPACES VERTS SA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 144 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24ani29
Titre : Achat et livraison de sapins pour le village de Noël de la commune de Palavas-les-Flots
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4BBDAA2D-E743-4703-8629282B56B365A3
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Palavas-les-Flots
Numéro d’enregistrement : 53756
Adresse postale : 16 boulevard Maréchal Joffre
Ville : Palavas Les Flots
Code postal : 34250
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : JEANJEAN Christian
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467077300
Télécopieur : 0467077301
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Mairie de Palavas-les-flots
Numéro d’enregistrement : 1766490
Adresse postale : 16 boulevard Maréchal Joffre
Ville : Palavas Les Flots
Code postal : 34250
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Service des marchés publics
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467077300
Télécopieur : 0467077301
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 4BBDAA55-032A-EE00-FA574D55BCD8C91E
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d’enregistrement : 4BBDAA63-D834-A660-C248A6DED9F4F671
Adresse postale : Boulevard Paul Peytral
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Secrétariat Général pour les Affaires Générales - CCIRAL
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0491156374
Télécopieur : 0491156190
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : POUSSE CLANET ESPACES VERTS SA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1513518-1-0-1
Adresse postale : Av Du Montpellieret
Ville : Lattes
Code postal : 34970
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : etudes@pousse-clanet.fr
Téléphone : 0467276866
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7333bd2b-9e31-4087-a614-eace884c71fd - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/11/2024 17:19 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00695033-2024
Numéro de publication au JO S : 222/2024
Date de publication : 14/11/2024