ACHAT ET LIVRAISON DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LES CRÈCHES DE LA VILLE DE SARTROUVILLE

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et livraison de denrées alimentaires issues, autant que faire se peut d'un circuit de production et de livraison intégrant la notion de développement durable, pour cinq établissements d'accueil de jeunes enfants de la ville, dont 1 site mutualisé. Les denrées fournies doivent répondre aux …

CPV: 15890000 Miscellaneous food products and dried goods, 15800000 Miscellaneous food products, 15896000 Deep-frozen products, 03221200 Fruit vegetables, 15110000 Meat, 15500000 Dairy products
Place of execution:
ACHAT ET LIVRAISON DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LES CRÈCHES DE LA VILLE DE SARTROUVILLE
Awarding body:
Ville de Sartrouville
Award number:
Denrées alimentaires

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Sartrouville
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACHAT ET LIVRAISON DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LES CRÈCHES DE LA VILLE DE SARTROUVILLE
Description : Le présent accord-cadre concerne la fourniture et livraison de denrées alimentaires issues, autant que faire se peut d'un circuit de production et de livraison intégrant la notion de développement durable, pour cinq établissements d'accueil de jeunes enfants de la ville, dont 1 site mutualisé. Les denrées fournies doivent répondre aux dispositions légales en vigueur concernant les denrées alimentaires, soit générales, soit particulières à chacune d'entre elles. Lorsqu'il n'existe pas de dispositions réglementaires pour un produit ou une famille de produits, le fournisseur devra se conformer aux guides de bonnes pratiques qui ont cours dans la profession.Les produits révélant la présence d'organismes génétiquement modifiés sont interdits dans le cadre de ce marché. Dans le cadre de la mise en oeuvre des dispositions de la loi EGAlim, pour ce qui concerne la restauration dans ses crèches, la Ville apportera une attention particulière à la provenance locale des denrées proposées, ainsi qu'à la présence, dans les offres des candidats de produits labellisés (de qualité et durables). Il ne s'agit pas d'un marché à tranches Les prix proposés sont révisables selon les modalités prévues au CCAP
Identifiant de la procédure : 477c6b29-2c60-4528-bfff-9a49d1e562e6
Identifiant interne : Denrées alimentaires
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le marché peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable auprès du service de la Commande publique de la Mairie de Sartrouville 2 rue Buffon 78500 Sartrouville - tél. 0130863997. Pour tous les lots, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande . Les minima et maxima annuels de commande sont fixés comme suit : -Sans montant minimum annuel -Montant maximum annuel : 50 0000 euro(s) Ht / an
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : EPICERIE
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Les minima et maxima annuels de commande sont fixés comme suit : -Sans montant minimum annuel -Montant maximum annuel : 50 0000 euro(s) HT / an
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 255184-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique au vu du mémoire technique complété par le candidat, décomposée selon les sous-critères indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison au regard des délais proposés par le candidat à l'acte d'engagement, décomposés selon les sous-critères indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations selon la décomposition indiquée dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Sartrouville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service de la Commande publique
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : PRODUITS SURGELÉS
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Les minima et maxima annuels de commande sont fixés comme suit : -Sans montant minimum annuel -Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HT / an
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 255184-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique au vu du mémoire technique complété par le candidat, décomposée selon les sous-critères indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison au regard des délais proposés par le candidat à l'acte d'engagement, décomposés selon les sous-critères indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations selon la décomposition indiquée dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Sartrouville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service de la Commande publique
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : FRUITS ET LÉGUMES FRAIS ET DE 5ème GAMME
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Les minima et maxima annuels de commande sont fixés comme suit : -Sans montant minimum annuel -Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HT / an
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 255184-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : aleur technique au vu du mémoire technique complété par le candidat, décomposée selon les sous-critères indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison au regard des délais proposés par le candidat à l'acte d'engagement, décomposés selon les sous-critères indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du montant du détail quantitatif estimatif (Dqe - non contractuel) reprenant les prix du bordereau des prix unitaires plafonds (Bpup)
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Sartrouville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service de la Commande publique
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : VIANDES ET VOLAILLES FRAICHES SOUS VIDE
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Les minima et maxima annuels de commande sont fixés comme suit : -Sans montant minimum annuel -Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HT / an
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 255184-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique au vu du mémoire technique complété par le candidat, décomposée selon les sous-critères indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison au regard des délais proposés par le candidat à l'acte d'engagement, décomposés selon les sous-critères indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations selon la décomposition indiquée dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Sartrouville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service de la Commande publique
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : CREMERIE
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Les minima et maxima annuels de commande sont fixés comme suit : -Sans montant minimum annuel -Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HT / an
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 255184-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique au vu du mémoire technique complété par le candidat, décomposée selon les sous-critères indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison au regard des délais proposés par le candidat à l'acte d'engagement, décomposés selon les sous-critères indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations selon la décomposition indiquée dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Sartrouville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service de la Commande publique
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COFIDA
Offre :
Identifiant de l’offre : COFIDA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202415a
Titre : Epicerie
Date de conclusion du marché : 24/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : SYSCO FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202415b
Titre : Produits Surgelés
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COFIDA
Offre :
Identifiant de l’offre : COFIDA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202415c
Titre : Fruits Et Légumes Frais Et De 5ème Gamme
Date de conclusion du marché : 24/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : SYSCO FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202415d
Titre : Viandes Et Volailles Fraiches Sous Vide
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : SYSCO FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202415e
Titre : Cremerie
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A7936271-0DC8-258B-837F53F329A0B7A1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Sartrouville
Numéro d’enregistrement : 21991
Adresse postale : 2 rue Buffon
Ville : Sartrouville
Code postal : 78506
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : FOND Pierre
Adresse électronique : acma@ville-sartrouville.fr
Téléphone : 0130868421
Télécopieur : 0130868400
Adresse internet : http://www.sartrouville.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Ville de Sartrouville
Numéro d’enregistrement : 1657658
Adresse postale : 2 rue Buffon Adresse uniquement pour les documents non numérisables (échantillons, copies de sauvegarde,...), Vos questions sont à poser par l'intermédiaire de l'onglet Correspondre avec l'acheteur
Ville : Sartrouville
Code postal : 78506
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande publique
Adresse électronique : acma@ville-sartrouville.fr
Téléphone : 0130868421
Télécopieur : 0130868400
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : A79362F3-D02A-F588-6D01AC52F39596FB
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Service de la Commande publique
Numéro d’enregistrement : A7936302-9D59-A525-ACA5BE305048066C
Adresse postale : 2 rue Buffon
Ville : Sartrouville
Code postal : 78506
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : Responsable du service
Adresse électronique : acma@ville-sartrouville.fr
Téléphone : 0130863997
Télécopieur : 0130868400
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : COFIDA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1440450-1-1-1
Adresse postale : 9 Bd Du Delta
Ville : Rungis
Code postal : 94150
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : alain.duhamel@transgourmet.fr
Téléphone : 01 58 42 19 20
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1440450-1-2-1
Adresse postale : 6 Rue Jean Antoine De Baif
Ville : Paris 13
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : adelina.jibon@sysco.com
Téléphone : 0235047600
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : COFIDA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1440450-1-3-1
Adresse postale : 9 Bd Du Delta
Ville : Rungis
Code postal : 94150
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : alain.duhamel@transgourmet.fr
Téléphone : 01 58 42 19 20
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1440450-1-4-1
Adresse postale : 6 Rue Jean Antoine De Baif
Ville : Paris 13
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : adelina.jibon@sysco.com
Téléphone : 0235047600
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0010

Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1440450-1-5-1
Adresse postale : 6 Rue Jean Antoine De Baif
Ville : Paris 13
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : adelina.jibon@sysco.com
Téléphone : 0235047600
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 96708b6a-b79c-46bd-9977-e54cd2dde573 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/10/2024 14:12 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00662414-2024
Numéro de publication au JO S : 213/2024
Date de publication : 31/10/2024