Achat de véhicules utilitaires

Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de véhicules utilitaires Accord-cadre à bons de commande, comprenant des minimum et maximum exprimé en quantité: Minimum 7 Maximum 11 Accord-cadre à bons de commande, comprenant des minimum et maximum exprimé en quantité: Minimum 2 Maximum 5

CPV: 34113000 4-wheel-drive vehicles
Deadline:
March 25, 2025, 11 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Achat de véhicules utilitaires
Awarding body:
Rives & Eaux du Sud-Ouest
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Rives & Eaux du Sud-Ouest
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de véhicules utilitaires
Description : Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de véhicules utilitaires
Identifiant de la procédure : 5daef1cb-8f0d-44e9-80d0-ec0de4c38de8
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 396 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Camionnette 4*4
Description : Accord-cadre à bons de commande, comprenant des minimum et maximum exprimé en quantité: Minimum 7 Maximum 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices
Options :
Description des options : PSE facultative : augmentation charge utile

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 11/04/2025
Date de fin de durée : 30/09/2025

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir description figurant au RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : 55
Description : Prix unitaire du véhicule
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de livraison
Description : Délai de livraison
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://riveseteaux.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/03/2025 11:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 30 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/03/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Tarbes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rives & Eaux du Sud-Ouest -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Tarbes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Pick-up 4*4
Description : Accord-cadre à bons de commande, comprenant des minimum et maximum exprimé en quantité: Minimum 2 Maximum 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/04/2025
Date de fin de durée : 30/09/2025

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir description figurant au RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : 55
Description : Prix unitaire du véhicule
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de livraison
Description : Délai de livraison
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://riveseteaux.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/03/2025 11:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 30 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/03/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Tarbes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rives & Eaux du Sud-Ouest -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Tarbes -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Rives & Eaux du Sud-Ouest
Numéro d’enregistrement : 59278023300017
Adresse postale : Chemin de Lalette, CS 50449,
Ville : TARBES Cedex
Code postal : 65004
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Adresse électronique : c.mabille@riveseteaux.fr
Téléphone : +33 562517210
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Tarbes
Numéro d’enregistrement : 17640111500041
Adresse postale : 6 bis rue du Maréchal Foch
Ville : TARBES
Code postal : 65000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 82b0d929-8d7e-43bc-8143-4660ad3df35c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/02/2025 08:50 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00115622-2025
Numéro de publication au JO S : 36/2025
Date de publication : 20/02/2025