Achat de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne- Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021

passation d'un accord-cadre permettant la fourniture et la livraison de produits alimentaires livrés à température ambiante dans un entrepôt situé en France métropolitaine, à titre indicatif Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine-et-Marne).Les produits du présent marché sont destinés aux Associations Bénéficiaires (associations caritatives) en vue de leur distribution aux …

CPV: 15000000 Food, beverages, tobacco and related products, 15330000 Processed fruit and vegetables, 15610000 Grain mill products, 15800000 Miscellaneous food products, 15200000 Prepared and preserved fish, 15411100 Vegetable oils, 15861000 Coffee, 15840000 Cocoa; chocolate and sugar confectionery, 15300000 Fruit, vegetables and related products, 15331400 Preserved and/or canned vegetables, 15312100 Instant mashed potatoes, 15241400 Canned tuna, 15332400 Preserved fruits, 15332270 Fruit purées, 15850000 Pasta products, 15612100 Wheat flour, 15241300 Sardines, 15851250 Couscous, 15332290 Jams, 15331430 Canned mushrooms, 15241500 Mackerel, 15613310 Prepared breakfast cereals, 15894300 Prepared dishes, 15614100 Long-grain rice, 15891900 Vegetable soups
Place of execution:
Achat de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne- Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Awarding body:
FRANCEAGRIMER
Award number:
DI-FSE2024DiversAmbiantsATTRI

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : FRANCEAGRIMER
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne- Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Description : passation d'un accord-cadre permettant la fourniture et la livraison de produits alimentaires livrés à température ambiante dans un entrepôt situé en France métropolitaine, à titre indicatif Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine-et-Marne).Les produits du présent marché sont destinés aux Associations Bénéficiaires (associations caritatives) en vue de leur distribution aux plus démunis Marché constitué de 21 lots numérotés de 400 à 420
Identifiant de la procédure : 861189c6-90bc-45f4-adc8-458fe297b694
Identifiant interne : DI-FSE2024DiversAmbiantsATTRI
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande comportant un minimum et un maximum fixé en valeur. Chaque accord-cadre est conclu avec deux ou trois opérateurs économiques (attributaires), selon les lots

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15610000 Produits de la minoterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 52 122 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le nombre d'échantillons à fournir est précisé dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation est directement disponible sur la plateforme PLACE à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2459416&orgAcronyme=b4n. L'Imprimé DUME (version .xml) est accessible sur https://dume.chorus-pro.gouv.fr/ ou sur la plateforme PLACE. Hormis pour ce qui relève de la fourniture des échantillons, les réponses des candidats doivent parvenir uniquement par voie électronique via l'adresse ci-dessus précisée selon indications portées dans le règlement de la consultation du marché. La signature électronique des offres retenues sera requise
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Huile de Tournesol
Description : Fourniture et livraison d'huile de Tournesol
Identifiant interne : 408

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15411100 Huiles végétales

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 999 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 999 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le cadre pour l'ensemble des candidats retenus. règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Café moulu (100% arabica)
Description : fourniture et livraison de Café moulu (100% arabica)
Identifiant interne : 400

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15861000 Café
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 393 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 393 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le cadre pour l'ensemble des candidats retenus. règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : chocolat en poudre petit déjeuner
Description : fourniture et livraison de chocolat en poudre petit déjeuner
Identifiant interne : 403

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15840000 Cacao; chocolat et sucreries
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 790 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 790 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Légumes pour couscous
Description : Fourniture et livraison de Légumes pour couscous
Identifiant interne : 410

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 262 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 262 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Purée de pommes de terre en flocons déshydratés
Description : Fourniture et livraison de purée de pommes de terre en flocons déshydratés
Identifiant interne : 416

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15312100 Purée de pommes de terre instantanée

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 621 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 621 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Thon entier au naturel (Listao)
Description : Fourniture et livraison de thon entier au naturel (Listao)
Identifiant interne : 420

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15241400 Thon en conserve
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : principalement Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 597 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 253 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Poires (demi-fruits) préservés
Description : Fourniture et livraison de poires (demi-fruits) préservés
Identifiant interne : 412

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15332400 Conserves de fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 035 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 035 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le cadre pour l'ensemble des candidats retenus. règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Purée de pommes bananes sans sucre ajouté
Description : Fourniture et livraison de purée de pommes bananes sans sucre ajouté
Identifiant interne : 415

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15332270 Purées de fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 387 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 387 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Pates Torti
Description : Fourniture et livraison de Pates Torti
Identifiant interne : 411

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 405 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 405 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le cadre pour l'ensemble des candidats retenus. règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : farine de blé type 55
Description : fourniture et livraison de farine de blé type 55
Identifiant interne : 405

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15610000 Produits de la minoterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612100 Farine de blé

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 922 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 922 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Sardines à l'huile de tournesol
Description : Fourniture et livraison de sardines à l'huile de tournesol
Identifiant interne : 418

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15241300 Sardines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 878 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 878 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lentilles cuisinées
Description : Fourniture et livraison de lentilles cuisinées
Identifiant interne : 409

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 103 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 103 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le cadre pour l'ensemble des candidats retenus. règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Graine de couscous calibre moyen
Description : Fourniture et livraison de graine de couscous calibre moyen
Identifiant interne : 407

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15851250 Couscous
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 836 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 836 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le cadre pour l'ensemble des candidats retenus. règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Autres acheteurs : réduire les risques de rupture d'approvisionnement
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : confiture extra d'abricots
Description : fourniture et livraison de confiture extra d'abricots
Identifiant interne : 404

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15332290 Confitures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 315 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 315 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : champignons 1er choix au naturel
Description : fourniture et livraison de champignons 1er choix au naturel
Identifiant interne : 402

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331430 Champignons en boîte

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 564 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 564 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Filets de maquereaux à la moutarde
Description : Fourniture et livraison de filets de maquereaux à la moutarde
Identifiant interne : 406

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15241500 Maquereaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 327 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 327 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Céréales type pétales au chocolat
Description : Fourniture et livraison de céréales type pétales au chocolat
Identifiant interne : 401

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15613310 Céréales pour petit déjeuner
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15610000 Produits de la minoterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 290 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 290 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Poulet basquaise et son riz
Description : Fourniture et livraison de poulet basquaise et son riz
Identifiant interne : 414

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894300 Plats préparés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 163 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 163 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le cadre pour l'ensemble des candidats retenus. règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Riz long étuvé
Description : Fourniture et livraison de riz long étuvé
Identifiant interne : 417

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15610000 Produits de la minoterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15614100 Riz à grains longs

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 131 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 131 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Pois chiche
Description : Fourniture et livraison de pois chiche
Identifiant interne : 413

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 851 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 851 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le cadre pour l'ensemble des candidats retenus. règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Soupe moulinée de légumes
Description : Fourniture et livraison de soupe moulinée de légumes
Identifiant interne : 419

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15891900 Soupes de légumes

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 253 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 46 229 650 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 400
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 866 150 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 400: café moulu (100% arabica)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/08/2024
Date de conclusion du marché : 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SFRC lot 402
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 860 200 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 402:Champignons 1er choix au naturel
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : SAVEURS DIFFUSION
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SAVEURS DIFFUSION lot 402
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 703 800 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 402:Champignons 1er choix au naturel
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SFRC lot 403
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1 534 500 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 403: Chocolat en poudre petit déjeuner
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : GUILLOT JOUANI
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre GUILLOT JOUANI lot 403
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1 255 500 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 403: Chocolat en poudre petit déjeuner
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SFRC lot 404
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 2 315 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 404: Confiture extra d'abricots
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 405
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 507 100 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 405: Farine de blé type 55
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : MOULINS SOUFFLET
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre MOULINS SOUFFLET lot 405
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 414 900 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 405: Farine de blé type 55
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 406
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 4 328 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 406:Filets de maquereaux à la moutarde
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 407
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 826 200 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 407:Graine de couscous calibre moyen
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SFRC lot 407
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 1 009 800 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 407:Graine de couscous calibre moyen
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 408
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 1 099 450 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 408: Huile de Tournesol
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : HBS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre HBS lot 408
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 899 550 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 408: Huile de Tournesol
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 409
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 946 350 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 409: Lentilles cuisinées
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : CISTER - Industria de Productos Alimentares
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CISTER lot 409
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 1 156 650 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 409: Lentilles cuisinées
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 411
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 1 322 750 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 411: Pâte Torti
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SFRC lot 411
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 1 082 250 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 411: Pâte Torti
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAUL DISCHAMP
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre DISCHAMP lot 412
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 915 750 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 412: Poires (demi-fruits) préservés
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : MARIN MONTEJANO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre MARIN MONTEJANO lot 412
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 1 119 250 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 412: Poires (demi-fruits) préservés
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BONDUELLE EUROPE LONG LIFE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre BONDUELLE lot 413
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 851 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 413: Pois chiches
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COVI SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre COVI lot 414
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 2 839 650 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 414: Poulet Basquaise et son riz
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 414
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 2 323 350 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 414: Poulet Basquaise et son riz
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 415
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 1 074 150 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 415: Purée de pommes-bananes sans sucre ajouté
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : SAVEURS DIFFUSION
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SAVEURS DIFFUSION lot 415
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 1 312 850 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 415: Purée de pommes-bananes sans sucre ajouté
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 416
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 1 621 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 416: Purée de pomme de terre en flocons déshydratés
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SFRC lot 417
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : 1 172 050 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 417: Riz long étuvé
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : VIVIEN PAILLE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre VIVIEN PAILLE lot 417
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : 958 950 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 417: Riz long étuvé
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CASTRO DE AGUEIRO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CASTRO lot 418
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 3 232 900 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 418: Sardines à l'huile de tournesol
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : GLOE & ZEITZ
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre GLOE & ZEITZ lot 418
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 2 645 100 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 418: Sardines à l'huile de tournesol
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SILL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SILL lot 419
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Valeur de l'offre : 1 253 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 419: Soupe moulinée de légumes variés
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 420
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Valeur de l'offre : 1 978 350 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 420: Thon entier au naturel (listao)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : JEALSA FOODS, SAU
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JEALSA lot 420
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Valeur de l'offre : 1 618 650 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 420: Thon entier au naturel (listao)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2024
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 401
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 709 500 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 401: Céréales type pétales au chocolat
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/08/2024
Date de conclusion du marché : 23/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : UAB Naujasis Nevezis
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre UAB lot 401
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 580 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 401: Céréales type pétales au chocolat
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/08/2024
Date de conclusion du marché : 23/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : FRANCEAGRIMER
Numéro d’enregistrement : 13000636400017
Département : Service de la Politique et des Stratégies Achat
Adresse postale : 12 rue Henri ROL TANGUY
Ville : Montreuil cedex
Code postal : 93555
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Adresse électronique : mpublics@franceagrimer.fr
Téléphone : +33173302000
Télécopieur : +33173303034
Autres points de contact :
Nom officiel : Franceagrimer
Département : Service de la Politique et des Stratégies Achat
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 130 006 869 00015
Département : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours et Instance chargée des procédures de recours et des procédures de médiation
Adresse postale : 7 rue Catherine PUIG
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Organisation chargée des procédures de recours Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours Organisation chargée des procédures de médiation
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : +33149202000
Télécopieur : +33149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : JYCO
Numéro d’enregistrement : 440 399 897 00030
Adresse postale : 21 rue Adolphe LE BAIL
Ville : Plérin
Code postal : 22190
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@jycogs.com
Téléphone : +33296526310
Adresse internet : https://jycogs.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0010 LOT-0012 LOT-0015 LOT-0016 LOT-0017 LOT-0021
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0012

Nom officiel : BONDUELLE EUROPE LONG LIFE
Numéro d’enregistrement : 665 580 072 00205
Adresse postale : rue Nicolas APPERT
Ville : Villeneuve d'Ascq cedex
Code postal : 59653
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : messaouda.belkacem@bonduelle.com
Téléphone : +33320436040
Adresse internet : https://www.bonduelle.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0013

Nom officiel : COVI SAS
Numéro d’enregistrement : 391 892 171 00045
Adresse postale : 341 route de Clisson
Ville : Saint Sébastien sur Loire
Code postal : 44320
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : covigroup@group.covi.com
Téléphone : +33251791000
Adresse internet : https://www.covi.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Numéro d’enregistrement : 056 802 218 00026
Adresse postale : Domaine de L'Eysselle
Ville : Port-Saint-Louis-du-Rhône
Code postal : 13230
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sfrc.com.fr
Téléphone : +33491243316
Adresse internet : https://www.euricom.it
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0008 LOT-0012 LOT-0018
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SAVEURS DIFFUSION
Numéro d’enregistrement : 500 802 53 00016
Adresse postale : 21 Bis avenue de PINET
Ville : Pomerols
Code postal : 34810
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : laurent.jacob@saveursdiffusion.com
Téléphone : +33964359030
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : GUILLOT JOUANI
Numéro d’enregistrement : 682 041389 00037
Adresse postale : 35 rue Henri FARMAN
Ville : Tremblay En France
Code postal : 93297
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : francine.prudhon@guillotjouani.com
Téléphone : +33149637624
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : MOULINS SOUFFLET
Numéro d’enregistrement : 543 780 449 00152
Adresse postale : 7 quai de l'Apport Paris
Ville : Corbeil-Essonnes
Code postal : 91100
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : moulins_soufflet@kaapnco.fr
Téléphone : +33185008166
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0009

Nom officiel : HBS
Numéro d’enregistrement : 394 957 963 00041
Adresse postale : MIN Les ARNAVAUX
Ville : Marseille
Code postal : 13004
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : hbs@kaapnco.fr
Téléphone : +33185008166
Adresse internet : https://www.hbs-huiles.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0011

Nom officiel : PAUL DISCHAMP
Numéro d’enregistrement : 395 880 222 00025
Adresse postale : ZA la VERNEDE Rue des Routiers
Ville : Sayat
Code postal : 63530
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : fanny.guillaume@dischamp.com
Téléphone : +33473627295
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0014

Nom officiel : VIVIEN PAILLE
Numéro d’enregistrement : 568 801 260 00015
Adresse postale : 41 rue du Petit Bruxelles
Ville : Valenciennes
Code postal : 59300
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : vivien_paille@kaapnco.fr
Téléphone : +33185008166
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0018
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0015

Nom officiel : SILL
Numéro d’enregistrement : 487 681 553 00045
Adresse postale : Le Raden
Ville : Plouvien
Code postal : 29860
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique : sill@kaapnco.fr
Téléphone : +33185008166
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0020
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : UAB Naujasis Nevezis
Numéro d’enregistrement : 132345137
Adresse postale : Kauno r.sav Garliavos apylinkiu sen Ilgakiemo k, Jiesos g.2
Ville : KAUNAS
Code postal : 53288
Pays : Lituanie
Adresse électronique : vaida.kairiukstiene@nevezis.lt
Téléphone : +370 65622151
Adresse internet : https://www.nevezis.it
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0010

Nom officiel : CISTER - Industria de Productos Alimentares
Numéro d’enregistrement : 504044796
Adresse postale : Zona Industrial do casal da areia - Lote 2-coz
Ville : ALCOBACA
Code postal : 2460-392
Pays : Portugal
Adresse électronique : info@raimundomaia.com
Téléphone : +262 540 429
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0016

Nom officiel : JEALSA FOODS, SAU
Numéro d’enregistrement : ESA15022221
Adresse postale : C/Vimieiro, 20,
Ville : Boiro-A Coruña
Code postal : 15930
Pays : Espagne
Adresse électronique : jealsa@kaapnco.fr
Téléphone : +33185008166
Adresse internet : https://www.jealsa.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0021
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0017

Nom officiel : CASTRO DE AGUEIRO
Numéro d’enregistrement : ESB94066610
Adresse postale : BP 94066610 Av. Rosalia de Castro 124 3°H
Ville : Vilagarcia de Arousa
Code postal : 36600
Pays : Espagne
Adresse électronique : castro@kaapnco.fr
Téléphone : +33185008166
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0019
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0018

Nom officiel : GLOE & ZEITZ
Numéro d’enregistrement : NL001835312B01
Adresse postale : Pesetastraat 16
Ville : Barendrecht
Code postal : 2991 XT
Pays : Pays-Bas
Adresse électronique : gloe@kaapnco.fr
Téléphone : +33185008166
Adresse internet : https://www.gloe-zeitz.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0019
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0019

Nom officiel : MARIN MONTEJANO
Numéro d’enregistrement : A30005920
Adresse postale : Avenida de la Constitucion 96
Ville : Lorqui
Code postal : 30564
Pays : Espagne
Adresse électronique : marin_montejano@kaapnco.fr
Téléphone : +33185008166
Adresse internet : https://www.mocitos.es
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : de1fb7e9-faf4-4881-8f83-0001af621d55 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/10/2024 15:37 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00638468-2024
Numéro de publication au JO S : 206/2024
Date de publication : 22/10/2024