ACHAT DE MANUELS SCOLAIRES, LIVRES ET AUTRES SUPPORTS D'ENSEIGNEMENT

ACHAT DE MANUELS SCOLAIRES, LIVRES ET AUTRES SUPPORTS D'ENSEIGNEMENT Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période successive d'un an chacune. Montant minimum annuel: 25 000EurosHT/an Montant maximum annuel: 250 000EurosHT/an

CPV: 22112000 Textbooks
Deadline:
Dec. 9, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
ACHAT DE MANUELS SCOLAIRES, LIVRES ET AUTRES SUPPORTS D'ENSEIGNEMENT
Awarding body:
CAISSE DES ECOLES PUBLIQUES DE CLERMONT
Award number:
2024CE-FRN1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CAISSE DES ECOLES PUBLIQUES DE CLERMONT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACHAT DE MANUELS SCOLAIRES, LIVRES ET AUTRES SUPPORTS D'ENSEIGNEMENT
Description : ACHAT DE MANUELS SCOLAIRES, LIVRES ET AUTRES SUPPORTS D'ENSEIGNEMENT
Identifiant de la procédure : 490dd39d-fe95-436d-a785-315729dd8454
Identifiant interne : 2024CE-FRN1
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure d'appel d'offres ouvert

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire, passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois, par période successive d'un an chacune. Les montants minimums et maximums annuels sont: 25 000EurosHT/an et 250 000EurosHT/an
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence : Se référer au Règlement de la Consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ACHAT MANUELS SCOLAIRES, LIVRES ET AUTRES SUPPORTS NUMÉRIQUES D'ENSEIGNEMENT
Description : Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période successive d'un an chacune. Montant minimum annuel: 25 000EurosHT/an Montant maximum annuel: 250 000EurosHT/an
Identifiant interne : 2024CE-FRN1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères de sélection sont indiqués dans le Réglement de la Consultation, merci de vous y reporter.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours sont mentionnés dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CAISSE DES ECOLES PUBLIQUES DE CLERMONT

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CAISSE DES ECOLES PUBLIQUES DE CLERMONT
Numéro d’enregistrement : 26630565500034
Adresse postale : null
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : null
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Affaires Juridiques, Service commande publique
Téléphone : 0473983447
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6f114baf-0792-4980-9a05-c998efe27dc5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/11/2024 15:43 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00702367-2024
Numéro de publication au JO S : 224/2024
Date de publication : 18/11/2024