Achat de fournitures horticoles pour les terrains de sport de la ville d'Orléans

La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures horticoles pour les terrains de sport de la ville d'Orléans et donnera lieu à des accord-cadres à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum par période (6 lots). La durée de validité du présent accord-cadre à …

CPV: 03100000 Agricultural and horticultural products, 24457000 Fungicides, 24400000 Fertilisers and nitrogen compounds, 24440000 Miscellaneous fertilisers
Place of execution:
Achat de fournitures horticoles pour les terrains de sport de la ville d'Orléans
Awarding body:
Ville d'Orléans
Award number:
V24F0052

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de fournitures horticoles pour les terrains de sport de la ville d'Orléans
Description : La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures horticoles pour les terrains de sport de la ville d'Orléans et donnera lieu à des accord-cadres à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum par période (6 lots). La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de sa date de notification pour une première durée d'un an
Identifiant de la procédure : 51c24ca2-fcba-4121-a88c-9b44db92ab48
Identifiant interne : V24F0052
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24457000 Fongicides
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24400000 Engrais et composés azotés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24440000 Engrais divers

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. En groupement de commandes Orléans Métropole (coordonnateur)/Ville d'Orléans. Valeur Ht = montants maximum pour toutes les périodes (période initiale+reconductions éventuelles) et pour tous les lots Montant = maximum pour le lot pour la première période Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur Boamp 24-55757 publié le 15/05/2024 Joue 287153-2024 publié le 15/05/2024
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Plan de fumure (engrais solide) pour les gazons de terrains de sport professionnels
Description : Montant maximum par période en euro(s) HT : 120 000
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24457000 Fongicides
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24400000 Engrais et composés azotés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24440000 Engrais divers

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique des offres sera appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes: sous-critères à lire dans "renseignements complémentaires" du présent avis
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur environnementale de l'offre sera appréciée au regard des compositions des produits proposés en prenant en compte : -la minimisation de la pollution des sols et des nappes phréatiques, -toutes autres actions en faveur de la préservation de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (Dqe)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Plan de fumure (engrais solide) pour les gazons de terrains de sport standards
Description : Montant maximum par période en euro(s) HT : 85 000
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24457000 Fongicides
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24400000 Engrais et composés azotés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24440000 Engrais divers

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique des offres sera appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes: sous-critères à lire dans "renseignements complémentaires" du présent avis
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur environnementale de l'offre sera appréciée au regard des compositions des produits proposés en prenant en compte : -la minimisation de la pollution des sols et des nappes phréatiques, -toutes autres actions en faveur de la préservation de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (Dqe)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : plan de fumure (engrais liquide/soluble) pour les gazons de terrains de sport professionnels
Description : Montant maximum par période en euro(s) HT : 80 000
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24457000 Fongicides
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24400000 Engrais et composés azotés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24440000 Engrais divers

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique des offres sera appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes: sous-critères à lire dans "renseignements complémentaires" du présent avis
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur environnementale de l'offre sera appréciée au regard des compositions des produits proposés en prenant en compte : -la minimisation de la pollution des sols et des nappes phréatiques, -toutes autres actions en faveur de la préservation de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (Dqe)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Biostimulants pour les gazons de terrains de sport
Description : Montant maximum par période en euro(s) HT : 120 000
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24457000 Fongicides
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24400000 Engrais et composés azotés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24440000 Engrais divers

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique des offres sera appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes: sous-critères à lire dans "renseignements complémentaires" du présent avis
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur environnementale de l'offre sera appréciée au regard des compositions des produits proposés en prenant en compte : -la minimisation de la pollution des sols et des nappes phréatiques, -toutes autres actions en faveur de la préservation de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (Dqe)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Mélange de variétés de semences de gazon spécial terrains de sport
Description : Montant maximum par période en euro(s) HT : 110 000
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24457000 Fongicides
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24400000 Engrais et composés azotés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24440000 Engrais divers

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique des offres sera appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes: sous-critères à lire dans "renseignements complémentaires" du présent avis
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur environnementale de l'offre sera appréciée au regard des compositions des produits proposés en prenant en compte : -la minimisation de la pollution des sols et des nappes phréatiques, -toutes autres actions en faveur de la préservation de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (Dqe)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : lutte fongique et adventices pour les gazons de terrains de sport professionnels
Description : Montant maximum par période en euro(s) HT : 100 000
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24457000 Fongicides
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24400000 Engrais et composés azotés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24440000 Engrais divers

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique des offres sera appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes: sous-critères à lire dans "renseignements complémentaires" du présent avis
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur environnementale de l'offre sera appréciée au regard des compositions des produits proposés en prenant en compte : -la minimisation de la pollution des sols et des nappes phréatiques, -toutes autres actions en faveur de la préservation de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (Dqe)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 460 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CAAHMRO GROUPE
Offre :
Identifiant de l’offre : CAAHMRO GROUPE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 120 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V24469r
Titre : Plan de fumure (engrais solide) pour les gazons de terrains de sport professionnels
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COBALYS
Offre :
Identifiant de l’offre : COBALYS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 85 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V24470r
Titre : Plan de fumure (engrais solide) pour les gazons de terrains de sport standards
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CAAHMRO GROUPE
Offre :
Identifiant de l’offre : CAAHMRO GROUPE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V24471r
Titre : plan de fumure (engrais liquide/soluble) pour les gazons de terrains de sport professionnels
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CAAHMRO GROUPE
Offre :
Identifiant de l’offre : CAAHMRO GROUPE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 120 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V24472r
Titre : Biostimulants pour les gazons de terrains de sport
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COBALYS
Offre :
Identifiant de l’offre : COBALYS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 110 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V24473r
Titre : Mélange de variétés de semences de gazon spécial terrains de sport
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COBALYS
Offre :
Identifiant de l’offre : COBALYS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V24474r
Titre : lutte fongique et adventices pour les gazons de terrains de sport professionnels
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 78625A17-BC91-9892-29ED1023E5061C5E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 39044
Adresse postale : Place de l'Etape
Ville : Orléans
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : le Maire
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 78625A45-D9A9-0424-F1600D85016B89F5
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 78625A56-FC0E-02C3-4A2042C7A7949AB4
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CAAHMRO GROUPE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1465919-1-1-1
Adresse postale : 624 Rue De Cornay
Ville : Saint-Cyr-En-Val
Code postal : 45590
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : environnement@caahmro.fr
Téléphone : 0238499088
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : COBALYS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1465919-1-2-1
Adresse postale : 22 Bd Michel Strogoff
Ville : Boves
Code postal : 80440
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : gaelle.schauss@cobalys.fr
Téléphone : 01 64 91 60 05
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : CAAHMRO GROUPE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1465919-1-3-1
Adresse postale : 624 Rue De Cornay
Ville : Saint-Cyr-En-Val
Code postal : 45590
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : environnement@caahmro.fr
Téléphone : 0238499088
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : CAAHMRO GROUPE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1465919-1-4-1
Adresse postale : 624 Rue De Cornay
Ville : Saint-Cyr-En-Val
Code postal : 45590
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : environnement@caahmro.fr
Téléphone : 0238499088
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : COBALYS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1465919-1-5-1
Adresse postale : 22 Bd Michel Strogoff
Ville : Boves
Code postal : 80440
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : gaelle.schauss@cobalys.fr
Téléphone : 01 64 91 60 05
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0010

Nom officiel : COBALYS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1465919-1-6-1
Adresse postale : 22 Bd Michel Strogoff
Ville : Boves
Code postal : 80440
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : gaelle.schauss@cobalys.fr
Téléphone : 01 64 91 60 05
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2f77be85-f012-4dab-a6e4-3684dd37688e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/11/2024 14:49 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00685402-2024
Numéro de publication au JO S : 219/2024
Date de publication : 11/11/2024