ACHAT DE E-TRAILERS (REMORQUES DE VÉLOS MOTORISÉES)

Objet des fournitures : Accord cadre d’achat de jusqu’au 1000 e-trailers (remorques de vélos motorisées) à usage postal et services connexes (fourniture de toutes les pièces des remorques électriques et entretien spécifique). Par « usage postal », on entend que la remorque électrique doit pouvoir s'arrêter en moyenne 100 à …

CPV: 34220000 Trailers, semi-trailers and mobile containers, 34223300 Trailers, 34400000 Motorcycles, bicycles and sidecars, 34422000 Cycles with auxiliary motors, 34900000 Miscellaneous transport equipment and spare parts
Place of execution:
ACHAT DE E-TRAILERS (REMORQUES DE VÉLOS MOTORISÉES)
Awarding body:
bpost
Award number:
2024-1-075

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : bpost
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice : Services postaux

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACHAT DE E-TRAILERS (REMORQUES DE VÉLOS MOTORISÉES)
Description : Objet des fournitures : Accord cadre d’achat de jusqu’au 1000 e-trailers (remorques de vélos motorisées) à usage postal et services connexes (fourniture de toutes les pièces des remorques électriques et entretien spécifique). Par « usage postal », on entend que la remorque électrique doit pouvoir s'arrêter en moyenne 100 à 200 fois par jour (hors situations de circulation), supporter un poids supplémentaire d'au moins 130 kg et être extrêmement stable et résistante aux chocs. La remorque électrique est définie comme suit : Une remorque de vélo à moteur électrique qui ne se déplace que lorsque le cycliste ou le piéton est actif, avec une vitesse maximale de 25 km/h. Lieu d'exécution du marché : Le lieu de livraison sera sur le territoire belge. L’emplacement exact sera communiqué ultérieurement lors de la commande effective. Le marché consiste en un accord-cadre bilatéral (c’est-à-dire un accord-cadre que bpost conclura avec un seul soumissionnaire). La durée initiale du marché est de 4 ans, avec une possibilité de prolongation tacite deux fois pour une période de 2 ans. Chaque prolongation se fera de manière tacite. Au plus tard trois mois avant la fin de la durée, bpost devra notifier explicitement la résiliation si elle ne souhaite pas prolonger tacitement le contrat.
Identifiant de la procédure : 52368222-8c53-447f-b647-2535ef921210
Identifiant interne : 2024-1-075
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34400000 Motos, bicyclettes et side-cars
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34422000 Cycles à moteur auxiliaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34220000 Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34223300 Remorques

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2024-1-075 - 1 - ACHAT DE E-TRAILERS (REMORQUES DE VÉLOS MOTORISÉES)
Description : Objet des fournitures : Accord cadre d’achat de jusqu’au 1000 e-trailers (remorques de vélos motorisées) à usage postal et services connexes (fourniture de toutes les pièces des remorques électriques et entretien spécifique). Par « usage postal », on entend que la remorque électrique doit pouvoir s'arrêter en moyenne 100 à 200 fois par jour (hors situations de circulation), supporter un poids supplémentaire d'au moins 130 kg et être extrêmement stable et résistante aux chocs. La remorque électrique est définie comme suit : Une remorque de vélo à moteur électrique qui ne se déplace que lorsque le cycliste ou le piéton est actif, avec une vitesse maximale de 25 km/h. Lieu d'exécution du marché : Le lieu de livraison sera sur le territoire belge. L’emplacement exact sera communiqué ultérieurement lors de la commande effective. Le marché consiste en un accord-cadre bilatéral (c’est-à-dire un accord-cadre que bpost conclura avec un seul soumissionnaire). La durée initiale du marché est de 4 ans, avec une possibilité de prolongation tacite deux fois pour une période de 2 ans. Chaque prolongation se fera de manière tacite. Au plus tard trois mois avant la fin de la durée, bpost devra notifier explicitement la résiliation si elle ne souhaite pas prolonger tacitement le contrat.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34400000 Motos, bicyclettes et side-cars

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Consultez guide de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Consultez guide de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Consultez guide de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais, néerlandais, français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation : 12/02/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Ceux-ci seront repris dans les documents du marché
Montage financier : Ceux-ci seront repris dans les documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : bpost
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : bpost
Numéro d’enregistrement : 0214596464_1416
Adresse postale : Multi Tower - Av. Anspach 1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : Gunther.KEPPENS.ext@bpost.be
Téléphone : +32 22767786
Adresse internet : http://www.bpost.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : 0931814266
Ville : Wetenschapsstraat 33 - 1040 Brussel
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@raadvanstate.be
Téléphone : 022349611
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 561847cc-82f5-468b-a014-791690e1e8d5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/01/2025 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 10/01/2025 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français anglais, néerlandais

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00018525-2025
Numéro de publication au JO S : 8/2025
Date de publication : 13/01/2025