Achat d'instruments de musique d'études, de concert et d'accessoires pour la Cité de la Musique Simone VEIL

Achat d'instruments de musique d'études, de concert et d'accessoires pour la Cité de la Musique Simone VEIL Piano droit série Piano ¼ queue Piano numérique Percussion : timbales Percussion : clavier Percussion : peaux et accessoires Structures sonores pour l'initiation des enfants au monde des sons Pupitres Clavier numérique Viole …

CPV: 37310000 Musical instruments, 37311100 Pianos, 37311000 Keyboard instruments, 37316000 Percussion instruments, 37321700 Musical instrument stands or sheet holders, 37314100 Clarinets, 37312400 Saxophones, 37313000 String instruments, 32342410 Sound equipment
Place of execution:
Achat d'instruments de musique d'études, de concert et d'accessoires pour la Cité de la Musique Simone VEIL
Awarding body:
Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Award number:
24CX018

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat d'instruments de musique d'études, de concert et d'accessoires pour la Cité de la Musique Simone VEIL
Description : Achat d'instruments de musique d'études, de concert et d'accessoires pour la Cité de la Musique Simone VEIL
Identifiant de la procédure : c852534a-4195-43c7-b999-2105738cc7f1
Avis précédent : 6f5f7c51-98ec-4b80-a752-89a9b2940666-01
Identifiant interne : 24CX018
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37310000 Instruments de musique

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cité de la musique Simone VEIL
Ville : Meaux
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 406 710 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Prestations complémentaires : Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial périodes de reconduction comprises. Durée du marché : Le marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie du matériel concerné. Délai : les délais de livraison à respecter sont détaillés à l'article 8.2 du RC. Les livraisons devront avoir lieu entre le 29/01/2025 et le 14/02/2025 au plus tard en fonction des lots concernée. Critères de jugement des offres : les critères, sous-critères et leurs pondérations sont détaillés à l'article 15.2 du RC Dématérialisation : La mise en oeuvre de la dématérialisation de la procédure s'arrête au niveau du choix du titulaire. Par conséquent, les documents électroniques seront rematérialisés en documents papiers préalablement à la conclusion du marché. Le candidat concerné sera alors invité à procéder à la signature manuscrite des documents rematérialisés. Les soumissionnaires doivent consulter l'annexe au règlement de consultation relative à la dématérialisation de la présente consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0010 LOT-0011 LOT-0012 LOT-0013 LOT-0014
Titre : Achat d'instruments de musique d'études, de concert et d'accessoires pour la Cité de la Musique Simone VEIL
Description : Achat d'instruments de musique d'études, de concert et d'accessoires pour la Cité de la Musique Simone VEIL
Identifiant interne : 24CX018

4.1.1 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 406 710 Euro

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Piano droit série
Description : Piano droit série
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37311100 Pianos

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/10/2024
Date de fin de durée : 13/10/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 152 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de livraison : 8 pianos du 29/01/2025 au 14/02/2025 et 5 pianos du 14/02/2025 au 28/02/2025 Durée : Le marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie du matériel concerné. Montant : le montant minimum est de 145 000 euros HT et le montant maximum est de 152 000 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 1-1 : Modalités de livraison (20 points) Sous-critère 1-2 : Qualité et descriptif technique des articles du C.C.P. au vu des fiches techniques à remettre par le soumissionnaire (40 points) Sous-critère 1-3 : Durée et modalités de la garantie (20 points) Sous-critère 1-4 : Service Après-Vente (délai dit « normal » de la profession ; délai en cas d'urgence) (20 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarché environnementale : limitation des émissions de gaz à effet de serre notamment dans le cadre de la livraison (40 points) Réduction de l'impact environnemental de la fabrication des instruments et leur emballage (60 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; - Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; - Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Piano ¼ queue
Description : Piano ¼ queue
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37311100 Pianos

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/10/2024
Date de fin de durée : 13/10/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai : 4 pianos du 29/01/2025 au 14/02/2025 Durée : Le marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie du matériel concerné. Montant : le montant minimum est 90 000 euros HT et le montant maximum est 100 000 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 1-1 : Modalités de livraison (20 points) Sous-critère 1-2 : Qualité et descriptif technique des articles du C.C.P. au vu des fiches techniques à remettre par le soumissionnaire (40 points) Sous-critère 1-3 : Durée et modalités de la garantie (20 points) Sous-critère 1-4 : Service Après-Vente (délai dit « normal » de la profession ; délai en cas d'urgence) (20 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Limitation des émissions de gaz à effet de serre, notamment dans le cadre des livraisons (vignette Crit'air des véhicules utilisés, rationalisation des transports) (40 points) Réduction de l'impact environnemental de la fabrication des instruments et leur emballage (biodégradabilité des matériaux utilisés, matériaux recyclable) -60 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; - Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; - Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Piano numérique
Description : Piano numérique
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37311000 Instruments à clavier

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de livraison : Du 14/02/2025 au 28/02/2025 Durée : Le marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie du matériel concerné. Montant : le montant minimum est 20 000 euros HT et le montant maximum est 22 100 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 1-1 : Modalités de livraison (20 points) Sous-critère 1-2 : Qualité et descriptif technique des articles du C.C.P. au vu des fiches techniques à remettre par le soumissionnaire (40 points) Sous-critère 1-3 : Durée et modalités de la garantie (20 points) Sous-critère 1-4 : Service Après-Vente (délai dit « normal » de la profession ; délai en cas d'urgence) (20 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; - Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; - Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Percussion : timbales
Description : Percussion : timbales
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37316000 Instruments à percussion

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/10/2024
Date de fin de durée : 13/10/2026

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de livraison : Avant le 14/02/2025 au plus tard Durée : Le marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie du matériel concerné. Montant : le montant minimum est 25 000 euros HT et le montant maximum est 27 000 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 1-1 : Modalités de livraison (20 points) Sous-critère 1-2 : Qualité et descriptif technique des articles du C.C.P. au vu des fiches techniques à remettre par le soumissionnaire (40 points) Sous-critère 1-3 : Durée et modalités de la garantie (20 points) Sous-critère 1-4 : Service Après-Vente (délai dit « normal » de la profession ; délai en cas d'urgence) (20 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; - Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; - Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Percussion : clavier
Description : Percussion : clavier
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37316000 Instruments à percussion

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/10/2024
Date de fin de durée : 13/10/2026

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de livraison : Avant le 14/02/2025 au plus tard Durée : Le marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie du matériel concerné. Montant : le montant minimum est 40 000 euros HT et le montant maximum est 43 000 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 1-1 : Modalités de livraison (20 points) Sous-critère 1-2 : Qualité et descriptif technique des articles du C.C.P. au vu des fiches techniques à remettre par le soumissionnaire (40 points) Sous-critère 1-3 : Durée et modalités de la garantie (20 points) Sous-critère 1-4 : Service Après-Vente (délai dit « normal » de la profession ; délai en cas d'urgence) (20 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; - Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; - Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Percussion : peaux et accessoires
Description : Percussion : peaux et accessoires
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37316000 Instruments à percussion

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/10/2024
Date de fin de durée : 13/10/2026

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de livraison : Avant le 14/02/2025 au plus tard Durée : Le marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie du matériel concerné. Montant : le montant minimum est 12 000 euros HT et le montant maximum est 14 700 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 1-1 : Modalités de livraison (20 points) Sous-critère 1-2 : Qualité et descriptif technique des articles du C.C.P. au vu des fiches techniques à remettre par le soumissionnaire (40 points) Sous-critère 1-3 : Durée et modalités de la garantie (20 points) Sous-critère 1-4 : Service Après-Vente (délai dit « normal » de la profession ; délai en cas d'urgence) (20 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; - Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; - Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Structures sonores pour l'initiation des enfants au monde des sons
Description : Structures sonores pour l'initiation des enfants au monde des sons
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37316000 Instruments à percussion

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de livraison : Avant le 14/02/2025 au plus tard Durée : Le marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie du matériel concerné. Montant : le montant minimum est 15 000 euros HT et le montant maximum est 15 610 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 1-1 : Modalités de livraison (20 points) Sous-critère 1-2 : Qualité et descriptif technique des articles du C.C.P. au vu des fiches techniques à remettre par le soumissionnaire (40 points) Sous-critère 1-3 : Durée et modalités de la garantie (20 points) Sous-critère 1-4 : Service Après-Vente (délai dit « normal » de la profession ; délai en cas d'urgence) (20 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; - Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; - Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Pupitres
Description : Pupitres
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37321700 Trépieds ou porte-partitions pour instruments de musique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/10/2024
Date de fin de durée : 13/10/2026

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de livraison : Avant le 14/02/2025 au plus tard Durée : Le marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie du matériel concerné. Montant : Le montant minimum est 6 500 euros HT et le montant maximum est 7 200 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 1-1 : Modalités de livraison (20 points) Sous-critère 1-2 : Qualité et descriptif technique des articles du C.C.P. au vu des fiches techniques à remettre par le soumissionnaire (40 points) Sous-critère 1-3 : Durée et modalités de la garantie (20 points) Sous-critère 1-4 : Service Après-Vente (délai dit « normal » de la profession ; délai en cas d'urgence) (20 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; - Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; - Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Clavier numérique
Description : Clavier numérique
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37311000 Instruments à clavier

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de livraison : Avant le 14/02/2025 au plus tard Durée : Le marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie du matériel concerné. Montant : le montant minimum est 1 700 euros HT et le montant maximum est 2 200 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 1-1 : Modalités de livraison (20 points) Sous-critère 1-2 : Qualité et descriptif technique des articles du C.C.P. au vu des fiches techniques à remettre par le soumissionnaire (40 points) Sous-critère 1-3 : Durée et modalités de la garantie (20 points) Sous-critère 1-4 : Service Après-Vente (délai dit « normal » de la profession ; délai en cas d'urgence) (20 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : "En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; - Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; - Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat"

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Viole de Gambe
Description : Viole de Gambe
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37310000 Instruments de musique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/10/2024
Date de fin de durée : 13/10/2026

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de livraison : Avant le 14/02/2025 au plus tard Durée : Le marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie du matériel concerné. Montant : le montant minium est 7 800 euros HT et le montant maximum est 8 300 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 1-1 : Modalités de livraison (20 points) Sous-critère 1-2 : Qualité et descriptif technique des articles du C.C.P. au vu des fiches techniques à remettre par le soumissionnaire (40 points) Sous-critère 1-3 : Durée et modalités de la garantie (20 points) Sous-critère 1-4 : Service Après-Vente (délai dit « normal » de la profession ; délai en cas d'urgence) (20 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : "En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; - Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; - Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat"

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Clarinette
Description : Clarinette
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37314100 Clarinettes

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de livraison : Avant le 14/02/2025 au plus tard Durée : Le marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie du matériel concerné. Montant : le montant minimum est 675 euros HT et le montant maximum est 750 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 1-1 : Modalités de livraison (20 points) Sous-critère 1-2 : Qualité et descriptif technique des articles du C.C.P. au vu des fiches techniques à remettre par le soumissionnaire (40 points) Sous-critère 1-3 : Durée et modalités de la garantie (20 points) Sous-critère 1-4 : Service Après-Vente (délai dit « normal » de la profession ; délai en cas d'urgence) (20 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : "En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; - Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; - Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat"

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Saxophone
Description : Saxophone
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37312400 Saxophones

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de livraison : Avant le 14/02/2025 au plus tard Durée : Le marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie du matériel concerné. Montant : le montant minimum est 1 300 euros HT et le montant maximum est 1 600 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 1-1 : Modalités de livraison (20 points) Sous-critère 1-2 : Qualité et descriptif technique des articles du C.C.P. au vu des fiches techniques à remettre par le soumissionnaire (40 points) Sous-critère 1-3 : Durée et modalités de la garantie (20 points) Sous-critère 1-4 : Service Après-Vente (délai dit « normal » de la profession ; délai en cas d'urgence) (20 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : "En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; - Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; - Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat"

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Contrebasse
Description : Contrebasse
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37313000 Instruments à cordes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/10/2024
Date de fin de durée : 13/10/2026

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de livraison : Avant le 14/02/2025 au plus tard Durée : Le marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie du matériel concerné. Montant : le montant minimum est 5 900 euros HT et le montant maximum est 6 400 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 1-1 : Modalités de livraison (20 points) Sous-critère 1-2 : Qualité et descriptif technique des articles du C.C.P. au vu des fiches techniques à remettre par le soumissionnaire (40 points) Sous-critère 1-3 : Durée et modalités de la garantie (20 points) Sous-critère 1-4 : Service Après-Vente (délai dit « normal » de la profession ; délai en cas d'urgence) (20 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : "En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; - Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; - Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat"

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Chaîne HIFI
Description : Chaîne HIFI
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32342410 Matériel de sonorisation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/10/2024
Date de fin de durée : 13/10/2026

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de livraison : Avant le 14/02/2025 au plus tard Durée : Le marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie du matériel concerné. Montant : le montant minimum est 5 350 euros HT et le montant maximum est 5 850 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 1-1 : Modalités de livraison (20 points) Sous-critère 1-2 : Qualité et descriptif technique des articles du C.C.P. au vu des fiches techniques à remettre par le soumissionnaire (40 points) Sous-critère 1-3 : Durée et modalités de la garantie (20 points) Sous-critère 1-4 : Service Après-Vente (délai dit « normal » de la profession ; délai en cas d'urgence) (20 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : "En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; - Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; - Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat"

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 313 685 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PIANOS HANLET SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 24CX018 LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 125 992,93 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24CX018 lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/09/2024
Date de conclusion du marché : 14/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BERGERAULT PERCUSSIONS CONTEMP
Offre :
Identifiant de l’offre : 24CX018 LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 25 888,82 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24CX018 lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/09/2024
Date de conclusion du marché : 14/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BERGERAULT PERCUSSIONS CONTEMP
Offre :
Identifiant de l’offre : 24CX018 LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 40 812 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24cx018 lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/09/2024
Date de conclusion du marché : 14/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PIANOS HANLET SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 24CX018 LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 82 849,78 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24CX018 lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/09/2024
Date de conclusion du marché : 14/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BERGERAULT PERCUSSIONS CONTEMP
Offre :
Identifiant de l’offre : 24CX018 LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 14 851,74 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24CX018 LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/09/2024
Date de conclusion du marché : 14/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RYTHMES ET SONS
Offre :
Identifiant de l’offre : 24CX018 LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 6 850 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24CX018 LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/09/2024
Date de conclusion du marché : 14/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LUTHERIE 24 CAPRICES
Offre :
Identifiant de l’offre : 24CX018 LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 9 360 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24CX018 lot 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/09/2024
Date de conclusion du marché : 14/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LUTHERIE 24 CAPRICES
Offre :
Identifiant de l’offre : 24CX018 LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 7 080 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24CX018 LOT 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/09/2024
Date de conclusion du marché : 14/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Numéro d’enregistrement : 20007213000012
Adresse postale : Place de l'Hôtel de Ville Jacques Chirac - BP 227
Ville : Meaux cedex
Code postal : 77107
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : dcp@meaux.fr
Téléphone : 0160099831
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : PIANOS HANLET SAS
Numéro d’enregistrement : 62204644900055
Ville : BUC
Code postal : 78531
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BERGERAULT PERCUSSIONS CONTEMP
Numéro d’enregistrement : 73480069100036
Ville : LIGUEIL
Code postal : 37240
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006

8.1 ORG-0005

Nom officiel : RYTHMES ET SONS
Numéro d’enregistrement : 34790085400014
Ville : ILLKIRCH
Code postal : 67400
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LUTHERIE 24 CAPRICES
Numéro d’enregistrement : 80517660900016
Ville : LAGNY SUR MARNE
Code postal : 77400
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010 LOT-0013

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4cd6ac4f-bd5d-4972-9585-6bfdffb7a96a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/12/2024 13:41 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00735537-2024
Numéro de publication au JO S : 235/2024
Date de publication : 03/12/2024