ACHAT D'ACCESSOIRES POUR UNE UNITÉ PILOTE D'ÉPURATION DE SYNGAS

ACHAT D'ACCESSOIRES POUR UNE UNITÉ PILOTE D'ÉPURATION DE SYNGAS Détecteur de niveau à barreau vibrant Mezzanine Vannes 3 voies Détecteur de dioxygène Débitmètre massique Coriolis Lignes de transfert de gaz tracées Lot de filtration gaz Traçage et isolation d'éléments (vannes et débitmètres) Détecteurs de CO fixes

CPV: 38300000 Measuring instruments, 38400000 Instruments for checking physical characteristics, 38432000 Analysis apparatus, 45420000 Joinery and carpentry installation work
Place of execution:
ACHAT D'ACCESSOIRES POUR UNE UNITÉ PILOTE D'ÉPURATION DE SYNGAS
Awarding body:
IMT Mines Albi-Carmaux
Award number:
2024ALB016M

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : IMT Mines Albi-Carmaux
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACHAT D'ACCESSOIRES POUR UNE UNITÉ PILOTE D'ÉPURATION DE SYNGAS
Description : ACHAT D'ACCESSOIRES POUR UNE UNITÉ PILOTE D'ÉPURATION DE SYNGAS
Identifiant de la procédure : 2b70aefc-5ad0-439d-aa89-ef901b69ec61
Avis précédent : e6ad0082-900f-422e-8ba0-f60d932d12ba-02
Identifiant interne : 2024ALB016M
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38432000 Appareils d'analyses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Détecteur de niveau à barreau vibrant
Description : Détecteur de niveau à barreau vibrant
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai maximal de livraison = 15 novembre 2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : * Valeur technique = 30% * Délais de livraison = 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : IMT Mines Albi-Carmaux
Organisation qui signe le marché : IMT Mines Albi-Carmaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Mezzanine
Description : Mezzanine
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai maximal de livraison = 15 novembre 2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : * Valeur technique = 30% * Délais de livraison = 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : IMT Mines Albi-Carmaux
Organisation qui signe le marché : IMT Mines Albi-Carmaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Vannes 3 voies
Description : Vannes 3 voies
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38432000 Appareils d'analyses

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai maximal de livraison = 15 novembre 2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : * Valeur technique = 30% * Délais de livraison = 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : IMT Mines Albi-Carmaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Détecteur de dioxygène
Description : Détecteur de dioxygène
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai maximal de livraison = 15 novembre 2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : * Valeur technique = 30% * Délais de livraison = 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : IMT Mines Albi-Carmaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Débitmètre massique Coriolis
Description : Débitmètre massique Coriolis
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai maximal de livraison = 15 novembre 2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : * Valeur technique = 30% * Délais de livraison = 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : IMT Mines Albi-Carmaux
Organisation qui signe le marché : IMT Mines Albi-Carmaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lignes de transfert de gaz tracées
Description : Lignes de transfert de gaz tracées
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai maximal de livraison = 15 novembre 2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : * Valeur technique = 30% * Délais de livraison = 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : IMT Mines Albi-Carmaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot de filtration gaz
Description : Lot de filtration gaz
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai maximal de livraison = 15 novembre 2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : * Valeur technique = 30% * Délais de livraison = 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : IMT Mines Albi-Carmaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Traçage et isolation d'éléments (vannes et débitmètres)
Description : Traçage et isolation d'éléments (vannes et débitmètres)
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai maximal de livraison = 15 novembre 2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : * Valeur technique = 30% * Délais de livraison = 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : IMT Mines Albi-Carmaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Détecteurs de CO fixes
Description : Détecteurs de CO fixes
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai maximal de livraison = 15 novembre 2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : * Valeur technique = 30% * Délais de livraison = 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : IMT Mines Albi-Carmaux
Organisation qui signe le marché : IMT Mines Albi-Carmaux

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 20 780 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CELLD SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CELLD - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 524 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/09/2024
Date de conclusion du marché : 01/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : IMT Mines Albi-Carmaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PROVOST DISTRIBUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE PROVOST DISTRIBUTION - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 8 430 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/09/2024
Date de conclusion du marché : 01/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : IMT Mines Albi-Carmaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SERV'INSTRUMENTATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SERV'INSTRUMENTATION - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 6 640 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/09/2024
Date de conclusion du marché : 03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : IMT Mines Albi-Carmaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL SECUR'IT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SECUR'IT - LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 4 186 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/09/2024
Date de conclusion du marché : 01/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : IMT Mines Albi-Carmaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Le(s) soumissionnaire(s) le(s) mieux classé(s) a (ont) refusé de signer le marché

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Le(s) soumissionnaire(s) le(s) mieux classé(s) a (ont) refusé de signer le marché

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : IMT Mines Albi-Carmaux
Numéro d’enregistrement : 18009202500097
Adresse postale : Campus Jarlard Route de Teillet
Ville : Albi
Code postal : 81013
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : sgdser@mines-albi.fr
Téléphone : 0563493000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PROVOST DISTRIBUTION
Numéro d’enregistrement : 38929267300156
Ville : NEUVILLE EN FERRAIN
Code postal : 59960
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CELLD SARL
Numéro d’enregistrement : 40250363500045
Ville : ROQUEMAURE
Code postal : 30150
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SARL SECUR'IT
Numéro d’enregistrement : 53076964500025
Ville : FONBEAUZARD
Code postal : 31140
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 rue Raymond IV
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SERV'INSTRUMENTATION
Numéro d’enregistrement : 33850496200030
Ville : IRIGNY
Code postal : 69540
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a6ccef76-6f16-4c26-a957-ee8bdc9a11d6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/10/2024 12:46 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00648924-2024
Numéro de publication au JO S : 209/2024
Date de publication : 25/10/2024