ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE MISSIONS D'INGENIERIE GEOTECHNIQUE

ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE MISSIONS D'INGENIERIE GEOTECHNIQUE Les sondages réalisés permettront d'arbitrer sur l'implantation et la nature des ouvrages de franchissement permettant de déambuler de manière continue sur une boucle de 2,200 km. Les sondages réalisés permettront d'arbitrer sur l'implantation et la nature des …

CPV: 45111250 Ground investigation work, 45120000 Test drilling and boring work
Deadline:
Dec. 10, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE MISSIONS D'INGENIERIE GEOTECHNIQUE
Awarding body:
Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)
Award number:
CACL/DDAE/2024/10

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE MISSIONS D'INGENIERIE GEOTECHNIQUE
Description : ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE MISSIONS D'INGENIERIE GEOTECHNIQUE
Identifiant de la procédure : ab9a6bee-10a9-41cb-95f6-eb35f9541a5a
Identifiant interne : CACL/DDAE/2024/10
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45120000 Travaux de sondage et de forage de reconnaissance

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution s'étend au territoire de l'Agglomération du Centre Littoral

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE - APPEL D'OFFRE OUVERT SUPERIEUR AUX SEUILS DE PROCEDURES FORMALISES

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pointe Kamuyeneh
Description : Les sondages réalisés permettront d'arbitrer sur l'implantation et la nature des ouvrages de franchissement permettant de déambuler de manière continue sur une boucle de 2,200 km.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MACOURIA
Code postal : 97355
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix pondéré à 50 %
Description : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* note maxi.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Offre Technique pondéré à 30%
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Délai de livraison pondéré à 20 %
Description : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Note= (délais en nombre de jours le moins élevé) / (délais en nombre de jours proposé pour cette offre) * note maxi

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 12:00 -03:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal Administratif de Cayenne est compétent pour tout litige concernant la passation ou l'exécution de ce marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
Une enchère électronique a lieu à l’adresse suivante : http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)
Organisation chargée des procédures de recours : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Extension du Sentier du Montabo – Montjoyeux
Description : Les sondages réalisés permettront d'arbitrer sur l'implantation et la nature des ouvrages de franchissement permettant de déambuler jusqu'au littoral.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : CAYENNE
Code postal : 97300
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix pondéré à 50 %
Description : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé) / (montant HT proposé pour cette offre) * note maxi
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Offre Technique pondéré à 30%
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Délai de livraison pondéré à 20 %
Description : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Note= (délais en nombre de jours le moins élevé) / (délais en nombre de jours proposé pour cette offre) * note maxi

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé) / (montant HT proposé pour cette offre) * note maxi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Offre Technique pondéré à 30%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison pondéré à 20 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 12:00 -03:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal Administratif de Cayenne est compétent pour tout litige concernant la passation ou l'exécution de ce marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Salines de Montjoly
Description : Les sondages réalisés permettront d'arbitrer sur le calcul des ouvrages implantés dans le cadre de la requalification de l'aire de stationnement des Salines de Montjoly.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : REMIRE-MONTJOLY
Code postal : 97354
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix pondéré à 50 %
Description : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé) / (montant HT proposé pour cette offre) * note maxi

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix pondéré à 50 % La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé) / (montant HT proposé pour cette offre) * note maxi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Offre Technique pondéré à 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison pondéré à 20 % La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Note= (délais en nombre de jours le moins élevé) / (délais en nombre de jours proposé pour cette offre) * note maxi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Habilitations requises pour exercer ce type d'étude.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 12:00 -03:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal Administratif de Cayenne est compétent pour tout litige concernant la passation ou l'exécution de ce marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Polissoir de Bourda
Description : Les sondages réalisés permettront d'arbitrer sur l'implantation d'un ouvrage de franchissement en zone rocheuse à proximité du Polissoir de Bourda

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : CAYENNE
Code postal : 97300
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix pondéré à 50 %
Description : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé) / (montant HT proposé pour cette offre) * note maxi

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix pondéré à 50 % La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé) / (montant HT proposé pour cette offre) * note maxi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Offre Technique pondéré à 30%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison pondéré à 20 %. La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Note= (délais en nombre de jours le moins élevé) / (délais en nombre de jours proposé pour cette offre) * note maxi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 12:00 -03:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal Administratif de Cayenne est compétent pour tout litige concernant la passation ou l'exécution de ce marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)
Organisation chargée des procédures de recours : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Contournement de la Prison de Cayenne
Description : Les sondages réalisés permettront d'arbitrer sur l'implantation d'une passerelle contournant l'ancienne prison de Cayenne.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : CAYENNE
Code postal : 97300
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix pondéré à 50 %
Description : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé) / (montant HT proposé pour cette offre) * note maxi

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix pondéré à 50 % La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé) / (montant HT proposé pour cette offre) * note maxi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Offre Technique pondéré à 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison pondéré à 20 %. La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Note= (délais en nombre de jours le moins élevé) / (délais en nombre de jours proposé pour cette offre) * note maxi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 12:00 -03:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal Administratif de Cayenne est compétent pour tout litige concernant la passation ou l'exécution de ce marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)
Organisation chargée des procédures de recours : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Caserne Loubère
Description : Les sondages réalisés permettront d'arbitrer sur l'ouvrage à prévoir pour contourner la Caserne Loubère.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : CAYENNE
Code postal : 97300
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix pondéré à 50 %
Description : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé) / (montant HT proposé pour cette offre) * note maxi

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix pondéré à 50 % La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé) / (montant HT proposé pour cette offre) * note maxi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Offre Technique pondéré à 30%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison pondéré à 20 %. La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Note= (délais en nombre de jours le moins élevé) / (délais en nombre de jours proposé pour cette offre) * note maxi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 12:00 -03:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal Administratif de Cayenne est compétent pour tout litige concernant la passation ou l'exécution de ce marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)
Organisation chargée des procédures de recours : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Pointe Buzaré – Anse Châton
Description : Les sondages réalisés permettront d'arbitrer sur l'implantation de plusieurs ouvrages de franchissement permettant la continuité entre l'Anse Châton et la Pointe Buzaré

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : CAYENNE
Code postal : 97300
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix pondéré à 50 %
Description : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé) / (montant HT proposé pour cette offre) * note maxi

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix pondéré à 50 % La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé) / (montant HT proposé pour cette offre) * note maxi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Offre Technique pondéré à 30%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison pondéré à 20 %. La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Note= (délais en nombre de jours le moins élevé) / (délais en nombre de jours proposé pour cette offre) * note maxi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Habilitations requises pour exercer ce type d'étude.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 12:00 -03:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal Administratif de Cayenne est compétent pour tout litige concernant la passation ou l'exécution de ce marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)
Organisation chargée des procédures de recours : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)
Numéro d’enregistrement : 24973004500047
Département : DDAE
Adresse postale : Balata La Chaumière
Ville : Matoury
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Adresse électronique : johanna.cadet@cacl-guyane.fr
Téléphone : +33 594282828
Télécopieur : +33 594282820
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.cacl-guyane.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 23cb8e19-bd2f-4661-9f07-f820e356d667 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/11/2024 11:01 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00696688-2024
Numéro de publication au JO S : 223/2024
Date de publication : 15/11/2024