Accord-cadre relatif à des missions de programmation, d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et d'Usage pour la mise en oeuvre du Schéma Directeur Immobilier du Centre Hospitalier d'AUCH

Accord-cadre relatif à des missions de programmation, d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et d'Usage pour la mise en oeuvre du Schéma Directeur Immobilier du Centre Hospitalier d'AUCH Accord-cadre relatif à des missions de programmation, d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et d'Usage pour la mise en oeuvre du Schéma Directeur Immobilier du Centre …

CPV: 71356200 Technical assistance services, 71240000 Architectural, engineering and planning services, 71241000 Feasibility study, advisory service, analysis
Place of execution:
Accord-cadre relatif à des missions de programmation, d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et d'Usage pour la mise en oeuvre du Schéma Directeur Immobilier du Centre Hospitalier d'AUCH
Awarding body:
CENTRE HOSPITALIER D'AUCH
Award number:
S-PF-1443182

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER D'AUCH
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre relatif à des missions de programmation, d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et d'Usage pour la mise en oeuvre du Schéma Directeur Immobilier du Centre Hospitalier d'AUCH
Description : Accord-cadre relatif à des missions de programmation, d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et d'Usage pour la mise en oeuvre du Schéma Directeur Immobilier du Centre Hospitalier d'AUCH
Identifiant de la procédure : 55b41636-4059-42c5-85c4-4e7630532891
Identifiant interne : S-PF-1443182
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71356200 Services d'assistance technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Accord-cadre relatif à des missions de programmation, d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et d'Usage pour la mise en oeuvre du Schéma Directeur Immobilier du Centre Hospitalier d'AUCH
Description : Accord-cadre relatif à des missions de programmation, d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et d'Usage pour la mise en oeuvre du Schéma Directeur Immobilier du Centre Hospitalier d'AUCH
Identifiant interne : S-PF-1443182

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71356200 Services d'assistance technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 191309-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER D'AUCH
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MOTT MACDONALD FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : MOTT MACDONALD FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24161
Titre : Accord-cadre relatif à des missions de programmation, d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et d'Usage pour la mise en oeuvre du Schéma Directeur Immobilier du Centre Hospitalier d'Auch
Date de conclusion du marché : 14/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 997BD11E-C203-6E9A-79F50A4C1E893554
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER D'AUCH
Numéro d’enregistrement : 52375
Adresse postale : Allée Marie Clarac
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Point de contact : LACARRIERE Sylvie
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0562613126
Télécopieur : 0562613709
Adresse internet : http://www.ch-auch.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER D'AUCH
Numéro d’enregistrement : 1661543
Adresse postale : Allée Marie Clarac Bp 80382
Ville : Auch
Code postal : 32008
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Point de contact : SERVICE DES ACHATS
Adresse électronique : serviceachat@ch-auch.fr
Téléphone : 0562613126
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 997BD147-F207-48C9-BB7ACAD85B14D74D
Adresse postale : 50 Cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : MOTT MACDONALD FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1443182-1-0-1
Adresse postale : 15 rue Traversière
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : amo@mottmac.com
Téléphone : 0185652780
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 81f91a1b-5a09-476c-a82c-b5868379810b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/10/2024 09:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00654386-2024
Numéro de publication au JO S : 210/2024
Date de publication : 28/10/2024