Accord-cadre pour la fourniture de fauteuils de soins

Avec l’ouverture de son Nouvel Hôpital en 2024, le GHdC souhaite équiper ses futures installations de nouveau matériel, moderne, pratique et ergonomique. Le présent marché a donc pour objet : - La fourniture et la mise en service de fauteuils de soins, tant sur le site du Nouvel Hôpital (« …

CPV: 33192300 Medical furniture except beds and tables, 33100000 Medical equipments, 33192000 Medical furniture
Place of execution:
Accord-cadre pour la fourniture de fauteuils de soins
Awarding body:
Grand Hôpital de Charleroi
Award number:
PPP0K9-448/4018/NH-2023-030 IH/CV

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Grand Hôpital de Charleroi
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre pour la fourniture de fauteuils de soins
Description : Avec l’ouverture de son Nouvel Hôpital en 2024, le GHdC souhaite équiper ses futures installations de nouveau matériel, moderne, pratique et ergonomique. Le présent marché a donc pour objet : - La fourniture et la mise en service de fauteuils de soins, tant sur le site du Nouvel Hôpital (« Les Viviers ») à l’horizon 2024 que pour le site de Notre-Dame ; - La fourniture échelonnée du même matériel pendant la durée de l’accord-cadre ; - La fourniture éventuelle de pièces détachées et accessoires pour le matériel fourni. Commentaires L’exécution du marché comporte deux phases : 1. Déploiement des fauteuils de soins sur le site du Nouvel Hôpital (en vue de son ouverture) ; 2. Approvisionnement des fauteuils de soins en cours de marché. Ce marché a pour but de désigner un seul opérateur économique (par lot) avec lequel sera conclu un accord-cadre au bénéfice duquel l’adjudicateur pourra passer des commandes suivant la procédure définie aux clauses contractuelles et aux prix unitaires fixés dans l’offre. Cet accord-cadre sera conclu pour une période de 4 ans maximum. Des commandes subséquentes seront établies en fonction des besoins du GHdC. Le marché est divisé en lots comme suit : - Lot 1 : Fauteuils de soins pour le service de Dialyse - Lot 2 : Fauteuils de soins pour l’Unité Chirurgicale Ambulatoire - Lot 3 : Fauteuils de soins pour l’Hôpital de jour médical - Lot 4 : Fauteuils de soins pour le service d’algologie - Lot 5 : Fauteuils de soins pour le service d’oncologie
Identifiant de la procédure : 61dfd3ff-6c5a-4cc4-86ad-8c4d91dcb044
Identifiant interne : PPP0K9-448/4037/NH-2023-030 IH/CV
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192300 Mobilier médical, excepté lits et tables

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fauteuils de soins pour le service de Dialyse
Description : Ce lot a pour objet la fourniture de fauteuils de dialyse.
Identifiant interne : NH-2023-030 IH/CV_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192300 Mobilier médical, excepté lits et tables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192300 Mobilier médical, excepté lits et tables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192000 Mobilier médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue du Campus des Viviers 1
Ville : Gilly
Code postal : 6060
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Centre Hospitalier Les Viviers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité, conception, robustesse
Pondération (points, valeur exacte) : 18
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Maniabilité, ergonomie, confort, facilité d'utilisation, fonctionnalités
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sécurité
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Service et Formation
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison et disponibilité
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Design et esthétique
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance du Hainaut Division de Charleroi
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand Hôpital de Charleroi
Organisation qui signe le marché : Grand Hôpital de Charleroi

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fauteuils de soins pour l’unité de chirurgie ambulatoire
Description : Ce modèle électrique muni de barrières doit apporter confort et sécurité pour le patient durant l’acte. Une maniabilité et une facilité de mobilité entre l’unité de chirurgie ambulatoire vers la salle de réveil et le bloc opératoire. Une stabilité importante pour une la réalisation d’actes opératoires.
Identifiant interne : NH-2023-030 IH/CV_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192300 Mobilier médical, excepté lits et tables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192300 Mobilier médical, excepté lits et tables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192000 Mobilier médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue du Campus des Viviers 1
Ville : Gilly
Code postal : 6060
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Centre Hospitalier Les Viviers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité, conception, robustesse
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Maniabilité, ergonomie, confort, facilité d'utilisation, fonctionnalités
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sécurité
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Service et Formation
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison et disponibilité
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Batterie
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance du Hainaut Division de Charleroi
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand Hôpital de Charleroi
Organisation qui signe le marché : Grand Hôpital de Charleroi

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fauteuils de soins pour l’hôpital de jour médical
Description : Ce lot a pour objet la fourniture échelonnée de fauteuil-brancard munis de barrières escamotables, pour l’hôpital de jour médical de Cardiologie (poste 1) et pour l’hôpital de jour médical Endocrino-Rhumato et Maladies rares (ERM) (poste 2).
Identifiant interne : NH-2023-030 IH/CV_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192300 Mobilier médical, excepté lits et tables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192300 Mobilier médical, excepté lits et tables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192000 Mobilier médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue du Campus des Viviers 1
Ville : Gilly
Code postal : 6060
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Centre Hospitalier Les Viviers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité, conception, robustesse
Pondération (points, valeur exacte) : 18
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Maniabilité, ergonomie, confort, facilité d'utilisation, fonctionnalités
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sécurité
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Service et Formation
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison et disponibilité
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Design et esthétique
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance du Hainaut Division de Charleroi
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand Hôpital de Charleroi
Organisation qui signe le marché : Grand Hôpital de Charleroi

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fauteuils de soins pour le service d’algologie
Description : Ce lot a pour objet la fourniture échelonnée de fauteuil-brancard pour le service d’algologie. Ce modèle équipé de roues devra être confortable, de type ergonomique, muni d’un dossier haut avec coussin amovible et commandes électriques.
Identifiant interne : NH-2023-030 IH/CV_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192300 Mobilier médical, excepté lits et tables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192300 Mobilier médical, excepté lits et tables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192000 Mobilier médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue du Campus des Viviers 1
Ville : Gilly
Code postal : 6060
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Centre Hospitalier Les Viviers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité, conception, robustesse
Pondération (points, valeur exacte) : 18
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Maniabilité, ergonomie, confort, facilité d'utilisation, fonctionnalités
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sécurité
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Service et Formation
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison et disponibilité
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Design et esthétique
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance du Hainaut Division de Charleroi
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand Hôpital de Charleroi
Organisation qui signe le marché : Grand Hôpital de Charleroi

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fauteuils de soins pour le service d’oncologie
Description : Ce lot a pour objet la fourniture échelonnée de fauteuils pour la chambre de cytaphérèse du service d’oncologie. Ce modèle étroit et équipé de roues devra être confortable, de type ergonomique, muni d’un dossier haut avec coussin amovible et commandes électriques.
Identifiant interne : NH-2023-030 IH/CV_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192300 Mobilier médical, excepté lits et tables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192300 Mobilier médical, excepté lits et tables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192000 Mobilier médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue du Campus des Viviers 1
Ville : Gilly
Code postal : 6060
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Centre Hospitalier Les Viviers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité, conception, robustesse
Pondération (points, valeur exacte) : 18
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Maniabilité, ergonomie, confort, facilité d'utilisation, fonctionnalités
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sécurité
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Service et Formation
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison et disponibilité
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Design et esthétique
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance du Hainaut Division de Charleroi
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand Hôpital de Charleroi
Organisation qui signe le marché : Grand Hôpital de Charleroi

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 0 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ACIME FRAME
Offre :
Identifiant de l’offre : ACIME FRAME
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 210 247,4 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 862-692
Titre : Fauteuils de soins pour le service de Dialyse
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Grand Hôpital de Charleroi

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 210 247,4 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 210 247,4 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ACIME FRAME
Offre :
Identifiant de l’offre : ACIME FRAME
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 266 250 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 879-695
Titre : Fauteuils de soins pour l’unité de chirurgie ambulatoire
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Grand Hôpital de Charleroi

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 266 250 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 351 743,25 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ACIME FRAME
Offre :
Identifiant de l’offre : ACIME FRAME
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 111 620 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 880-699
Titre : Fauteuils de soins pour l’hôpital de jour médical
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Grand Hôpital de Charleroi

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 111 620 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 111 620 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ACIME FRAME
Offre :
Identifiant de l’offre : ACIME FRAME
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 70 400 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 881-702
Titre : Fauteuils de soins pour le service d’algologie
Date de conclusion du marché : 16/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Grand Hôpital de Charleroi

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 70 400 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 96 009,4 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ACIME FRAME
Offre :
Identifiant de l’offre : ACIME FRAME
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 17 750 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 882-706
Titre : Fauteuils de soins pour le service d’oncologie
Date de conclusion du marché : 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Grand Hôpital de Charleroi

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 17 750 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 21 012,7 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Grand Hôpital de Charleroi
Numéro d’enregistrement : 0894.384.837
Adresse postale : rue du Campus des Viviers, 1
Ville : Gilly
Code postal : 6060
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Point de contact : Caroline Vanuytrecht
Adresse électronique : caroline.vanuytrecht@ghdc.be
Téléphone : +32 71108877
Télécopieur : +32 71108549
Adresse internet : http://www.ghdc.be/
Profil de l’acheteur : https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal de Première Instance du Hainaut Division de Charleroi
Numéro d’enregistrement : 0308357753
Adresse postale : Boulevard Alfred de Fontaine 10
Ville : CHARLEROI
Code postal : 6000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Téléphone : +32 71236512
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ACIME FRAME
Numéro d’enregistrement : FR53353258817
Adresse postale : Avenue de l'Europe 1
Ville : RINXENT
Code postal : 62720
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : sveys@acimeframe.com
Téléphone : +33 321102530
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 866afee1-165b-4367-addb-27d6b2bee14d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 16/10/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00631649-2024
Numéro de publication au JO S : 204/2024
Date de publication : 18/10/2024