ACCORD-CADRE POUR L'ACQUISITION D'OBJETS PROMOTIONNELS DIVERS

Le présent accord-cadre a pour objet la passation de marchés subséquents relatifs à l'acquisition d'objets promotionnels divers pour les besoins du Département des Pyrénées-Orientales. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. …

CPV: 39294100 Information and promotion products, 39298700 Trophies, 39560000 Miscellaneous textile articles, 44423000 Miscellaneous articles
Place of execution:
ACCORD-CADRE POUR L'ACQUISITION D'OBJETS PROMOTIONNELS DIVERS
Awarding body:
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Award number:
QBR-2023-FCS-CAB-0237

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE POUR L'ACQUISITION D'OBJETS PROMOTIONNELS DIVERS
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la passation de marchés subséquents relatifs à l'acquisition d'objets promotionnels divers pour les besoins du Département des Pyrénées-Orientales. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Identifiant de la procédure : a07ae878-0c34-4f02-8715-e5ba34a49e49
Identifiant interne : QBR-2023-FCS-CAB-0237
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Cd66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi. Durée du contrat : 1 an reconductible 3 fois 1 an soit durée maximale du contrat toutes périodes confondues 4 ans. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : COUPES ET MEDAILLES
Description : COUPES ET MEDAILLES
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39298700 Trophées

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 779227-2023

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1 - Valeur technique au vu des éléments du mémoire technique justificatif et du ou des catalogue(s) du candidat
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : TEXTILES PROMOTIONNELS
Description : TEXTILES PROMOTIONNELS
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39560000 Articles textiles divers

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 779227-2023

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1 - Valeur technique au vu des éléments du mémoire technique justificatif et du ou des catalogue(s) du candidat
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : OBJETS PROMOTIONNELS
Description : OBJETS PROMOTIONNELS
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44423000 Article divers

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 779227-2023

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1 - Valeur technique au vu des éléments du mémoire technique justificatif et du ou des catalogue(s) du candidat
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VENDREDI 13
Offre :
Identifiant de l’offre : VENDREDI 13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 35 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : A240237l01
Titre : Accord-Cadre Pour L'Acquisition D'Objets Promotionnels Divers
Date de conclusion du marché : 10/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CECOP
Offre :
Identifiant de l’offre : CECOP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 35 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : A240237l01
Titre : Accord-Cadre Pour L'Acquisition D'Objets Promotionnels Divers
Date de conclusion du marché : 10/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SUD PROMOTION
Offre :
Identifiant de l’offre : SUD PROMOTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 35 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : A240237l01
Titre : Accord-Cadre Pour L'Acquisition D'Objets Promotionnels Divers
Date de conclusion du marché : 10/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : MAKGOODIES
Offre :
Identifiant de l’offre : MAKGOODIES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 35 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : A240237l01
Titre : Accord-Cadre Pour L'Acquisition D'Objets Promotionnels Divers
Date de conclusion du marché : 10/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GREENMARK
Offre :
Identifiant de l’offre : GREENMARK
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 35 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : A240237l01
Titre : Accord-Cadre Pour L'Acquisition D'Objets Promotionnels Divers
Date de conclusion du marché : 10/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VENDREDI 13
Offre :
Identifiant de l’offre : VENDREDI 13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : A240237l03
Titre : Accord-Cadre Pour L'Acquisition D'Objets Promotionnels Divers
Date de conclusion du marché : 10/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GOODIE-D
Offre :
Identifiant de l’offre : GOODIE-D
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : A240237l03
Titre : Accord-Cadre Pour L'Acquisition D'Objets Promotionnels Divers
Date de conclusion du marché : 10/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : STILC
Offre :
Identifiant de l’offre : STILC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : A240237l03
Titre : Accord-Cadre Pour L'Acquisition D'Objets Promotionnels Divers
Date de conclusion du marché : 10/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : EUROPRESENT
Offre :
Identifiant de l’offre : EUROPRESENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : A240237l03
Titre : Accord-Cadre Pour L'Acquisition D'Objets Promotionnels Divers
Date de conclusion du marché : 10/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : VEGEA VERNON GENDRON ASSOCIES
Offre :
Identifiant de l’offre : VEGEA VERNON GENDRON ASSOCIES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : A240237l03
Titre : Accord-Cadre Pour L'Acquisition D'Objets Promotionnels Divers
Date de conclusion du marché : 10/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 16

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 45889A77-F62B-D3A7-FB60FCD090A341C1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Numéro d’enregistrement : 49963
Adresse postale : 24 quai Sadi Carnot
Ville : Perpignan
Code postal : 66906
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Point de contact : MALHERBE Hermeline
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0468858585
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Numéro d’enregistrement : 1608005
Adresse postale : 24 quai Sadi Carnot
Ville : Perpignan
Code postal : 66906
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0468858585
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 45889AA1-B90B-13EF-84A8792F064BB35F
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 45889AB0-C2D5-1F20-C9CFC88EBA1A4E04
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : VENDREDI 13
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1392019-1-1-1
Adresse postale : Rue De La Garrigue Bp 20013
Ville : Lavaur Cedex
Code postal : 81502
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@cd66.fr
Téléphone : 0468858192
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : VENDREDI 13
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1392019-1-3-1
Adresse postale : Rue De La Garrigue Bp 20013
Ville : Lavaur Cedex
Code postal : 81502
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@cd66.fr
Téléphone : 0468858192
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : CECOP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1392019-1-1-2
Adresse postale : 24 Rue Thomas Edison
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@cd66.fr
Téléphone : 0468858192
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0009

Nom officiel : GOODIE-D
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1392019-1-3-2
Adresse postale : 28 Rue De Galeben
Ville : Mios
Code postal : 33380
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@cd66.fr
Téléphone : 0468858192
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0010

Nom officiel : SUD PROMOTION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1392019-1-1-3
Adresse postale : Route Des Vernedes - Espace Vernedes 2
Ville : Puget Sur Argens
Code postal : 83480
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@cd66.fr
Téléphone : 0468858192
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0011

Nom officiel : STILC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1392019-1-3-3
Adresse postale : 2ter, Rue Marcel Paul Zi Dumes
Ville : Langon
Code postal : 33210
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@cd66.fr
Téléphone : 0468858192
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0012

Nom officiel : MAKGOODIES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1392019-1-1-4
Adresse postale : 94 Rue Des 2 Cailloux
Ville : Saint Sauveur
Code postal : 80470
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@cd66.fr
Téléphone : 0468858192
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0013

Nom officiel : EUROPRESENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1392019-1-3-4
Adresse postale : 43 Rue Raffet
Ville : Paris
Code postal : 75016
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@cd66.fr
Téléphone : 0468858192
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0014

Nom officiel : GREENMARK
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1392019-1-1-5
Adresse postale : 31 Rue De Constantinople
Ville : Paris
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@cd66.fr
Téléphone : 0468858192
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0015

Nom officiel : VEGEA VERNON GENDRON ASSOCIES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1392019-1-3-5
Adresse postale : 5 Av Caroline
Ville : Saint Cloud
Code postal : 92210
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@cd66.fr
Téléphone : 0468858192
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8e9c7300-6b1a-49b9-a9f9-674214691c13 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/11/2024 12:21 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00725333-2024
Numéro de publication au JO S : 232/2024
Date de publication : 28/11/2024