Accord-cadre de Maitrise d'oeuvre et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le suivi des travaux dans les locaux d'activité du patrimoine d'Elogie-Siemp

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum de commande, avec un maximum de 1 000 000 euro(s) HT Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs indiqués dans le règlement de …

CPV: 71336000 Engineering support services, 71200000 Architectural and related services
Place of execution:
Accord-cadre de Maitrise d'oeuvre et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le suivi des travaux dans les locaux d'activité du patrimoine d'Elogie-Siemp
Awarding body:
ELOGIE-SIEMP
Award number:
2024-058

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ELOGIE-SIEMP
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre de Maitrise d'oeuvre et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le suivi des travaux dans les locaux d'activité du patrimoine d'Elogie-Siemp
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum de commande, avec un maximum de 1 000 000 euro(s) HT Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs indiqués dans le règlement de la consultation sont indicatifs . Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Identifiant de la procédure : ce094db1-ce38-40a0-ae17-ec098398683c
Identifiant interne : 2024-058
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Accord-cadre de Maitrise d'oeuvre et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le suivi des travaux dans les locaux d'activité du patrimoine d'Elogie-Siemp
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum de commande, avec un maximum de 1 000 000 euro(s) HT Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs indiqués dans le règlement de la consultation sont indicatifs . Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Identifiant interne : S-PF-1478434

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 334959-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : OP/EX
Offre :
Identifiant de l’offre : OP/EX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024dtrm01
Titre : Accord-cadre de Maitrise d'oeuvre et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le suivi des travaux dans les locaux d'activité du patrimoine d'Elogie-Siemp
Date de conclusion du marché : 30/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : TECHNIQUE DU BATIMENT INGENIERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : TECHNIQUE DU BATIMENT INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024dtrm01
Titre : Accord-cadre de Maitrise d'oeuvre et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le suivi des travaux dans les locaux d'activité du patrimoine d'Elogie-Siemp
Date de conclusion du marché : 30/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E273D658-959C-8D6A-186445FCE43D429D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ELOGIE-SIEMP
Numéro d’enregistrement : 51745
Adresse postale : 8 boulevard d'Indochine
Ville : Paris cedex 19
Code postal : 75924
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : DE BREM VALERIE
Adresse électronique : appel.offres@elogie-siemp.paris
Téléphone : 0140475555
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : E273D69A-D47B-9A6D-32F0334156615B26
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : Paris
Code postal : 75859
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : sec.presidence.tj-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : E273D6EE-CDD3-957E-E446238649A2091E
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : Paris
Code postal : 75859
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : sec.presidence.tj-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : OP/EX
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1478434-1-0-1
Adresse postale : 18 Pas Des Sablons
Ville : Les Lilas
Code postal : 93260
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : fg@opex.archi
Téléphone : 0670115984
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0006

Nom officiel : TECHNIQUE DU BATIMENT INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1478434-1-0-2
Adresse postale : 18 Bd De La Paix
Ville : Cergy
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@tb-ingenierie.fr
Téléphone : 0130300729
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dea2b10c-ec6e-4bfe-9900-ff86feaa9586 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/11/2024 15:34 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00705832-2024
Numéro de publication au JO S : 225/2024
Date de publication : 19/11/2024