ACCORD-CADRE DE FOURNITURES DE BUREAU, CONSOMMABLES INFORMATIQUES ET PAPIER

ACCORD-CADRE DE FOURNITURES DE BUREAU, CONSOMMABLES INFORMATIQUES ET PAPIER Fournitures de bureau, consommables informatiques et papier Marché réservé - Consommables informatiques recyclés

CPV: 30192000 Office supplies, 30192113 Ink cartridges, 30192700 Stationery, 30197630 Printing paper, 30190000 Various office equipment and supplies
Place of execution:
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES DE BUREAU, CONSOMMABLES INFORMATIQUES ET PAPIER
Awarding body:
GCS HACOM
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GCS HACOM
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE DE FOURNITURES DE BUREAU, CONSOMMABLES INFORMATIQUES ET PAPIER
Description : ACCORD-CADRE DE FOURNITURES DE BUREAU, CONSOMMABLES INFORMATIQUES ET PAPIER
Identifiant de la procédure : f1043d45-a0c4-41d3-ac81-7cc8cde88f02
Avis précédent : a7042c33-790d-44c1-b921-2a1e472e86a8-02
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192113 Cartouches d'encre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192700 Papeterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30190000 Machines, fournitures et équipement de bureau divers

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures de bureau, consommables informatiques et papier
Description : Fournitures de bureau, consommables informatiques et papier
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192113 Cartouches d'encre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197630 Papier d'impression

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Responsabilité environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Promotion de fournitures issues du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Néant

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Marché réservé - Consommables informatiques recyclés
Description : Marché réservé - Consommables informatiques recyclés
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192113 Cartouches d'encre

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cadre de réponse technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Responsabilité environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Néant

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 2 250 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FIDUCIAL BUREAUTIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : FIDUCIAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240701
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024
Date de conclusion du marché : 31/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PRINTERREA
Offre :
Identifiant de l’offre : PRINTERREA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240702
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/10/2024
Date de conclusion du marché : 12/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GCS HACOM
Numéro d’enregistrement : 13002058900011
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : Lillebonne
Code postal : 76170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : gcs-hacom@chi-cvs.fr
Téléphone : 0235393561
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : ORG-0005
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : FIDUCIAL BUREAUTIQUE
Numéro d’enregistrement : 95551002900718
Ville : COURBEVOIE
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0008

Nom officiel : PRINTERREA
Numéro d’enregistrement : 75377852100066
Ville : VERNOUILLET
Code postal : 28500
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8377622f-7f32-4dab-ae4c-4ee5faf1e7e5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/11/2024 15:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00705578-2024
Numéro de publication au JO S : 225/2024
Date de publication : 19/11/2024