ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES

ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES POUR LES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS ET EHPAD

CPV: 15882000 Dietetic products
Deadline:
Dec. 27, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES
Awarding body:
Centre Hospitalier de Cahors
Award number:
AO2024-04 PRODIET - GCS ASO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier de Cahors
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES
Description : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES
Identifiant de la procédure : 97073ff3-5a95-48d5-8e95-bda39cfdf313
Identifiant interne : AO2024-04 PRODIET - GCS ASO
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Le présent marché concerne différents types de produits diététiques, décomposés en 81 lots
Description : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES POUR LES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS ET EHPAD
Identifiant interne : AO2024-04 PRODIET - GCS ASO

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les informations sont mentionnées dans les documents mis à disposition.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Cahors

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier de Cahors
Numéro d’enregistrement : 26460001600010
Adresse postale : 335, rue du Président Wilson BP 269
Ville : Cahors cedex9
Code postal : 46005
Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
Point de contact : Madame Pascale BONNET
Adresse électronique : secretariat.dil@ch-cahors.fr
Téléphone : +33 565205117
Autres points de contact :
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Département : HERAULT
Adresse postale : 6 RUE PITOT
Ville : MONTPELLIER CEDEX 2
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4651e358-85d0-4162-9d7b-772ae6c3d7ae - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/11/2024 10:33 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00721557-2024
Numéro de publication au JO S : 230/2024
Date de publication : 26/11/2024