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Accord-cadre de formations et exercices de gestion et de communication de crise pour le compte de Voies Navigables de France

Accord-cadre de formations et exercices de gestion et de communication de crise pour le compte de Voies Navigables de France. L'accord-cadre est divisé en deux lots : - Lot 1 : Prestations de formation et d'exercices en gestion et communication de crise (Montant maximum de commande : 330 000 Euros …

CPV: 80500000 Training services, 80550000 Safety training services, 80510000 Specialist training services

Place of execution:

Accord-cadre de formations et exercices de gestion et de communication de crise pour le compte de Voies Navigables de France

Awarding body:

VNF Siège de Béthune

Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VNF Siège de Béthune

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre de formations et exercices de gestion et de communication de crise pour le compte de Voies Navigables de France

Description : Accord-cadre de formations et exercices de gestion et de communication de crise pour le compte de Voies Navigables de France. L'accord-cadre est divisé en deux lots : - Lot 1 : Prestations de formation et d'exercices en gestion et communication de crise (Montant maximum de commande : 330 000 Euros HT sur 4 ans) ; - Lot 2 : Prestations d'exercices de sécurité sur les tunnels-canaux exploités par VNF (Montant maximum de commande : 500 000 Euros HT sur 4 ans).

Identifiant de la procédure : 176823d3-82bd-49cb-8f54-093e379c0bf9

Avis précédent : ebd13b3f-3949-4e7f-95d4-8210119b6969-01

Identifiant interne : 2411PA005

Type de procédure : Ouverte

Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique (Procédure adaptée pour services sociaux et spécifiques). L'accord-cadre est alloti de la façon suivante : - Lot 1 : Prestations de formation et d'exercices en gestion et communication de crise ; - Lot 2 : Prestations d'exercices de sécurité sur les tunnels-canaux exploités par VNF.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80550000 Services de formation dans le domaine de la sécurité

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 830 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le lot 1 de l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum 330 000 euros HT, le lot 2 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euros HT. Chacun des lots est conclu pour une durée de deux ans à compter de la date de notification au titulaire. Il sont ensuite reconductibles tacitement une fois pour une durée de deux (2) ans. La durée de chacun des lots, reconduction comprise, ne pourra pas excéder 4 ans. Modalités de consultation des documents des deux lots : les documents des deux lots sont communicables (conformément aux avis de la CADA) sur demande écrite à l'adresse suivante : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - Division achats et commande publique - 175 rue Ludovic Boutleux CS 30820 62408 BETHUNE CEDEX. E-mail : division-achats@vnf.fr

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de formation et d'exercices en gestion et communication de crise

Description : Prestations de formation et d'exercices en gestion et communication de crise

Identifiant interne : 2411PA005A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80550000 Services de formation dans le domaine de la sécurité

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/05/2024

Date de fin de durée : 12/05/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La description du critère "valeur technique" est référencée dans le règlement de la consultation.

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : La description du critère "prix" est référencée dans le règlement de la consultation.

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

Organisation qui signe le marché : VNF Siège de Béthune

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations d'exercices de sécurité sur les tunnels-canaux exploités par VNF.

Description : Prestations d'exercices de sécurité sur les tunnels-canaux exploités par VNF.

Identifiant interne : 2411PA005B

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80550000 Services de formation dans le domaine de la sécurité

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/10/2024

Date de fin de durée : 13/10/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La description du critère "valeur technique" est référencée dans le règlement de la consultation.

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : La description du critère "prix" est référencée dans le règlement de la consultation.

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

Organisation qui signe le marché : VNF Siège de Béthune

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 830 000 Euro

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 830 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 330 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ATRISC

Sous-traitants du lauréat :

Nom officiel : ERNST & YOUNG ADVISORY

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE ATRISC - lot 1

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 228 700 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

Sous-traitance : Oui

La valeur de la sous-traitance est connue : oui

Valeur de la sous-traitance : 30 000 Euro

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : oui

Pourcentage de la sous-traitance : 13

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2411PA005A - Prestations de formation et d'exercices en gestion et communication de crise

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/04/2024

Date de conclusion du marché : 13/05/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Organisation qui signe le marché : VNF Siège de Béthune

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SETEC ITS

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE SETEC ITS - lot 2

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 337 285 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2411PA005B - Prestations d'exercices de sécurité sur les tunnels-canaux exploités par VNF

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/09/2024

Date de conclusion du marché : 14/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Organisation qui signe le marché : VNF Siège de Béthune

6.1.4 Informations statistiques

Sous-traitant

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1c07e55f-2eb9-4cbc-a69a-46e29a04cb6c - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli

Date d’envoi de l’avis : 08/11/2024 10:44 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00686124-2024

Numéro de publication au JO S : 219/2024

Date de publication : 11/11/2024