Accord-cadre de Diagnostics Amiante, Plomb et HAP

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostic amiante et de plomb pour les bâtiments et ouvrages d'art pour le lot 1 et de diagnostics amiante et HAP sur les voiries pour le lot 2. Lot 1 : Diagnostics Amiante et Plomb pour …

CPV: 71351100 Core preparation and analysis services
Place of execution:
Accord-cadre de Diagnostics Amiante, Plomb et HAP
Awarding body:
Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Award number:
2411L01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre de Diagnostics Amiante, Plomb et HAP
Description : Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostic amiante et de plomb pour les bâtiments et ouvrages d'art pour le lot 1 et de diagnostics amiante et HAP sur les voiries pour le lot 2.
Identifiant de la procédure : a5bfa1f5-0131-45d4-a2af-9b3542b36dac
Avis précédent : 3e5d97bb-76dd-4b2f-b6f3-e6cba9138813-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351100 Services de préparation et d'analyse de carottage

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Diagnostics Amiante et Plomb pour les bâtiments et ouvrages d'art
Description : Lot 1 : Diagnostics Amiante et Plomb pour les bâtiments et ouvrages d'art
Identifiant interne : 2411L01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351100 Services de préparation et d'analyse de carottage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/07/2024
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Diagnostics Amiante et HAP sur les voiries
Description : Lot 2 : Diagnostics Amiante et HAP sur les voiries
Identifiant interne : 2411L02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351100 Services de préparation et d'analyse de carottage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 200 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHEVALIER DIAG CENTRE MANCHE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CHEVALIER DIAG
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2411L01
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/06/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GINGER CEBTP
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GINGER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 3411L02
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/06/2024
Date de conclusion du marché : 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d’enregistrement : 20006983900013
Ville : Cany-Barville
Code postal : 76450
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@cotealbatre.com
Téléphone : 02 35 57 95 28
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 17760005300025
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tarouen@juradm.fr
Téléphone : 02 35 58 35 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CHEVALIER DIAG CENTRE MANCHE
Numéro d’enregistrement : 80152412500037
Ville : TESSY BOCAGE
Code postal : 50420
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : GINGER CEBTP
Numéro d’enregistrement : 41244251800556
Ville : SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 739b11ed-c7ac-40b0-a0d4-572f637b7afd - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/10/2024 16:35 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00665353-2024
Numéro de publication au JO S : 213/2024
Date de publication : 31/10/2024