Accord-cadre de communication marketing portant sur la conception de contenus audiovisuels pour AKTO.

Le marché a pour objet la conception et la production de contenus audiovisuels pour le compte d'AKTO. Ces contenus audiovisuels peuvent être sous la forme de vidéo, motion design ou enregistrement audio. Conception et production de contenus audiovisuels pour les structures d'AKTO implantées en France hexagonale. Conception et production de …

CPV: 92111260 Information video-tape production
Deadline:
Jan. 7, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Accord-cadre de communication marketing portant sur la conception de contenus audiovisuels pour AKTO.
Awarding body:
OPCO AKTO
Award number:
2024_019

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OPCO AKTO
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre de communication marketing portant sur la conception de contenus audiovisuels pour AKTO.
Description : Le marché a pour objet la conception et la production de contenus audiovisuels pour le compte d'AKTO. Ces contenus audiovisuels peuvent être sous la forme de vidéo, motion design ou enregistrement audio.
Identifiant de la procédure : fd31bb37-d370-4f13-a120-d646ba0fd01b
Identifiant interne : 2024_019
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Le marché prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 374 000 euros hors taxes, pour l'ensemble des lots et ce pour toute sa durée (reconductions éventuelles comprises). Conformément aux articles L2124-1, R2124-2 et R2161-2 et suivants du CCP, le marché est passé selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert. La procédure est alloti en 3 lots.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111260 Production de vidéos d'information

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 374 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite d'une durée de douze (12) mois. Les titulaires ne pourront s'y opposer. La durée de l'accord-cadre ne saurait être supérieure à cette durée totale (24 mois). Conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, un même opérateur économique ne peut soumissionner qu'à un seul lot et donc déposer une seule offre. De ce fait, il ne pourra être attributaire que d'un seul lot. Pour le lot 1, jusqu'à 3 attributaires pourront être retenus et jusqu'à 2 attributaires pour les lots 2 et 3. S'agissant d'une procédure formalisée, il n'y a pas de négociations prévues mais éventuellement des demandes de précision.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : France hexagonale
Description : Conception et production de contenus audiovisuels pour les structures d'AKTO implantées en France hexagonale.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111260 Production de vidéos d'information
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite d'une durée de douze (12) mois. Les titulaires ne pourront s'y opposer. La durée de l'accord-cadre ne saurait être supérieure à cette durée totale (24 mois).

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot 1 sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euros HT sur toute sa durée, soit 12 mois reconductible pour une nouvelle période de 12 mois (durée totale de 24 mois). Jusqu'à 3 prestataires pourront être retenus pour le lot 1.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 20/12/2024 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Départements de la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane, Saint Martin et Saint Barthélémy
Description : Conception et production de contenus audiovisuels pour les structures d'AKTO implantées dans les Départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane, de Saint Martin et de Saint Barthélémy.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111260 Production de vidéos d'information
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite d'une durée de douze (12) mois. Les titulaires ne pourront s'y opposer. La durée de l'accord-cadre ne saurait être supérieure à cette durée totale (24 mois).

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot 1 sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euros HT sur toute sa durée, soit 12 mois reconductible pour une nouvelle période de 12 mois (durée totale de 24 mois). Jusqu'à 2 prestataires pourront être retenus pour le lot 2.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 20/12/2024 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Départements de Mayotte et La Réunion
Description : Conception et production de contenus audiovisuels pour les structures d'AKTO implantées dans les Départements de Mayotte et La Réunion.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111260 Production de vidéos d'information
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite d'une durée de douze (12) mois. Les titulaires ne pourront s'y opposer. La durée de l'accord-cadre ne saurait être supérieure à cette durée totale (24 mois).

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 24 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot 1 sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euros HT sur toute sa durée, soit 12 mois reconductible pour une nouvelle période de 12 mois (durée totale de 24 mois). Jusqu'à 2 prestataires pourront être retenus pour le lot 2.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 20/12/2024 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : OPCO AKTO
Numéro d’enregistrement : 85300098200019
Adresse postale : 14 RUE RIQUET
Ville : Paris
Code postal : 75019
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@akto.fr
Téléphone : 0144719900
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Ville : PARIS
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 481c7dd8-0ffd-4e7b-b075-6fec5b964ee3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/11/2024 15:28 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00718500-2024
Numéro de publication au JO S : 229/2024
Date de publication : 25/11/2024