Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine municipale, pour une durée de trois ans.

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine municipale, pour une durée de trois ans. lot unique: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine municipale, pour une durée de trois ans.

CPV: 15000000 Food, beverages, tobacco and related products
Deadline:
Dec. 9, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine municipale, pour une durée de trois ans.
Awarding body:
Ville de Castillon la Bataille
Award number:
2024-11/01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Castillon la Bataille
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine municipale, pour une durée de trois ans.
Description : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine municipale, pour une durée de trois ans.
Identifiant de la procédure : 19228701-46cc-4806-b2c6-df92ea8136f1
Identifiant interne : 2024-11/01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : castillon la bataille
Code postal : 33350
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 210 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : lot unique: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine municipale, pour une durée de trois ans.
Description : lot unique: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine municipale, pour une durée de trois ans.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : castillon la bataille
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : se reporter aux documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Castillon la Bataille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Castillon la Bataille
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Castillon la Bataille
Numéro d’enregistrement : 21330108800018
Département : 33
Adresse postale : 25 place turenne
Ville : castillon la bataille
Code postal : 33350
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@castillonlabataille.fr
Téléphone : 0557400006
Adresse internet : www.castillonlabataille.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/595337
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7bc1a637-a2fd-42bc-a08a-85a9c3d3e8c6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/11/2024 11:42 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00686169-2024
Numéro de publication au JO S : 219/2024
Date de publication : 11/11/2024