24V0509 - Fourniture d'articles de danse (vêtements et chaussons de danse) pour l'opéra de Nice Côte d'Azur

24V0509 - Fourniture d'articles de danse (vêtements et chaussons de danse) pour l'opéra de Nice Côte d'Azur Accord-cadre à bons de commande Mini : 15 000,00 Maxi : 60 000,00 En valeur en H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : …

CPV: 18412000 Sportswear, 18412100 Tracksuits
Place of execution:
24V0509 - Fourniture d'articles de danse (vêtements et chaussons de danse) pour l'opéra de Nice Côte d'Azur
Awarding body:
Ville de Nice (06)
Award number:
24V0509

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Nice (06)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24V0509 - Fourniture d'articles de danse (vêtements et chaussons de danse) pour l'opéra de Nice Côte d'Azur
Description : 24V0509 - Fourniture d'articles de danse (vêtements et chaussons de danse) pour l'opéra de Nice Côte d'Azur
Identifiant de la procédure : 4295c2e2-28a5-440b-abb0-6ff7ed89d284
Identifiant interne : 24V0509
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert – articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : l'Achat d' articles de danse (vêtements et chaussons) pour le ballet tout au long de la saison.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18412000 Vêtements de sport

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 24V0509 Fourniture d'articles de danse (vêtements et chaussons de danse) pour l'opéra de Nice Côte d'Azur
Description : Accord-cadre à bons de commande Mini : 15 000,00 Maxi : 60 000,00 En valeur en H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 24V0509

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18412100 Survêtements de sport
Options :
Description des options : Options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville de Nice
Ville : Nice Cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 37 030.83 euro(s) HT Date de conclusion du contrat : 28/10/2024 Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 4211 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 5211 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 17/10/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 route de GRENOBLE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél. +33. 04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org .

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La diversité des marques et modèles proposés aux catalogues
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 17/10/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics-1-3 route de Grenoble - LE CONNEXIO - 06364 Nice Cedex 4 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville de Nice (06)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 240 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 240 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TEMPS LEVE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEMPS LEVE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 37 030 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24V0509_01
Date de conclusion du marché : 17/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville de Nice (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Nice (06)
Numéro d’enregistrement : 21060088800015
Adresse postale : 5 rue de l'Hotel de Ville
Ville : NICE CEDEX 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : +33 497133774
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TEMPS LEVE
Numéro d’enregistrement : 90479900400018
Adresse postale : 8 boulevard RISSO
Ville : NICE
Code postal : 06300
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@tempsleve.fr
Téléphone : +33 423357416
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des fleurs CS 61039
Ville : Nice cedex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tanice@juradm.fr
Téléphone : +33 489988600
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunaladministratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8de6463c-41d4-4e64-bc3c-f11c790cf422 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/11/2024 11:15 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00716581-2024
Numéro de publication au JO S : 229/2024
Date de publication : 25/11/2024