24V0158AOO - Fourniture, montage et pose de bancs réversibles, d'agenouilloirs et de prie-Dieu pour la basilique Saint-Sernin - Années 2024 à 2025

A la suite d'un besoin émis par la basilique Saint-Sernin de Toulouse, concernant le renouvellement de son ensemble d'assises, la présente consultation consiste à fournir, monter et mettre en place des bancs réversibles de 2 et de 3 places, des agenouilloirs ainsi que des prie-Dieu pour la basilique. La procédure …

CPV: 37442400 Weight benches or racks, 39151000 Miscellaneous furniture
Place of execution:
24V0158AOO - Fourniture, montage et pose de bancs réversibles, d'agenouilloirs et de prie-Dieu pour la basilique Saint-Sernin - Années 2024 à 2025
Awarding body:
Ville de Toulouse
Award number:
24V0158AOO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24V0158AOO - Fourniture, montage et pose de bancs réversibles, d'agenouilloirs et de prie-Dieu pour la basilique Saint-Sernin - Années 2024 à 2025
Description : A la suite d'un besoin émis par la basilique Saint-Sernin de Toulouse, concernant le renouvellement de son ensemble d'assises, la présente consultation consiste à fournir, monter et mettre en place des bancs réversibles de 2 et de 3 places, des agenouilloirs ainsi que des prie-Dieu pour la basilique. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles Articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. Les prestations seront financées par les ressources propres de la Commune de Toulouse. Montant maximum HT de l'accord cadre : 450 000 euro(s) HT. Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du contrat et avec une fin d'exécution au 15 septembre 2025
Identifiant de la procédure : 1111bcc2-bf45-4f07-90d7-44b1dbbaf5fe
Identifiant interne : 24V0158AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37442400 Bancs et supports de poids
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39151000 Mobilier divers

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 450 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 24V0158AOO - Fourniture, montage et pose de bancs réversibles, d'agenouilloirs et de prie-Dieu pour la basilique Saint-Sernin - Années 2024 à 2025
Description : A la suite d'un besoin émis par la basilique Saint-Sernin de Toulouse, concernant le renouvellement de son ensemble d'assises, la présente consultation consiste à fournir, monter et mettre en place des bancs réversibles de 2 et de 3 places, des agenouilloirs ainsi que des prie-Dieu pour la basilique. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles Articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. Les prestations seront financées par les ressources propres de la Commune de Toulouse. Montant maximum HT de l'accord cadre : 450 000 euro(s) HT. Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du contrat et avec une fin d'exécution au 15 septembre 2025
Identifiant interne : F-PF-1504981

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37442400 Bancs et supports de poids
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39151000 Mobilier divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2024
Date de fin de durée : 15/09/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 446513-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 450 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HOUSSARD MOBILIER SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : HOUSSARD MOBILIER SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 450 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24v0423
Titre : 24v0158aoo - Fourniture, montage et pose de bancs réversibles, d'agenouilloirs et de prie-Dieu pour la basilique Saint-Sernin - Années 2024 à 2025
Date de conclusion du marché : 16/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : FF4F22A2-D27F-67F5-8FDF14E237CD6743
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 57040
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917336
Adresse internet : https://www.toulouse.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : FF4F22C2-FFC2-652B-94654DF36BA42897
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : HOUSSARD MOBILIER SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1504981-1-0-1
Adresse postale : 5 Rue Victor Lemarchand
Ville : Saint-Senier-Sous-Avranches
Code postal : 50300
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : metreur@houssardmobilier.fr
Téléphone : 02 33 89 04 04
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f43a0353-501a-459d-b8d6-36d503e6db8d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/10/2024 10:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00632654-2024
Numéro de publication au JO S : 204/2024
Date de publication : 18/10/2024