24MC0207AOO ACCORD-CADRE POUR DES PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE DE BATIMENT - VA/SG

Le présent accord-cadre concerne des prestations de maîtrise d'oeuvre exclusivement exercées sur des bâtiments existants et leurs extensions éventuelles dans la limite de 1.250.000 Euros HT de coût des travaux estimés. Accord cadre mixte s'exécutant pour partie par marchés subséquents et pour partie par bons de commande selon les missions …

CPV: 71200000 Architectural and related services
Place of execution:
24MC0207AOO ACCORD-CADRE POUR DES PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE DE BATIMENT - VA/SG
Awarding body:
Toulouse Métropole
Award number:
24MC0207AOO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24MC0207AOO ACCORD-CADRE POUR DES PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE DE BATIMENT - VA/SG
Description : Le présent accord-cadre concerne des prestations de maîtrise d'oeuvre exclusivement exercées sur des bâtiments existants et leurs extensions éventuelles dans la limite de 1.250.000 Euros HT de coût des travaux estimés. Accord cadre mixte s'exécutant pour partie par marchés subséquents et pour partie par bons de commande selon les missions commandées. La consultation est divisée en 5 lots géographiques. Chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE - Toulouse Métropole Toulouse Métropole est le coordonnateur du groupement
Identifiant de la procédure : 46709214-eaf5-442a-ae55-18a1b3353086
Identifiant interne : 24MC0207AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La répartition des commandes maximum entre les acheteurs est la suivante : Pour le lot n°1 - Territoire Centre Toulouse Metropole Période Maximum Ht Période initiale 30 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période Maximum Ht Période initiale 270 000,00 euro(s)Pour le lot n°2 - Territoire Nord Toulouse Metropole Période Maximum Ht Période initiale 15 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période Maximum Ht Période initiale 135 000,00 euro(s)Consultation n°: 24mc0207aoo Page 3 sur 15 Pour le lot n°3 - Territoire Sud Toulouse Metropole Période Maximum Ht Période initiale 20 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période Maximum Ht Période initiale 190 000,00 euro(s)Pour le lot n°4 - Territoire Est Toulouse Metropole Période Maximum Ht Période initiale 20 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période Maximum Ht Période initiale 180 000,00 euro(s)Pour le lot n°5 - Territoire Ouest Toulouse Metropole Période Maximum Ht Période initiale 40 000,00 euro(s)Période Maximum Ht Période initiale 160 000,00 euro(s)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : TERRITOIRE CENTRE
Description : - Ville de Toulouse : Quartiers 1.1, 1.2. 1.3, 4.1, 2,1, 5.3, Quartiers 1.1 Capitole/ Arnaud Bernard/ Carmes, Quartiers 1.2 Amidonniers/ Compans-Cafarelli, Quartiers 1.3 Les Chalets/ Bayard/ Belfort/ Saint-Aubin/ Dupuy, Quartier 2.1 Saint-Cyprien, Quartiers 4.1 Lapujade/ Bonnefoy/ Périole/ Marengo / La Colonne, Quartier 5.3 Saint-Michel/ Le Busca/ Empalot/ Saint-Agne
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 397646-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : TERRITOIRE NORD
Description : - Ville de Toulouse : Quartiers de Toulouse 3.1, 3.2, 3.3, Quartiers 3.1 Minimes/ Barrières de Paris/ Ponts Jumeaux, Quartiers Nord 3.2 Sept-Deniers/ Ginestous/ Lalande, Quartiers Nord 3.3 Trois Cocus/ Borderouge/ Croix-Daurade/ Paleficat/ Grand Selve - Hors périmètre de la Ville de Toulouse : Centre de Vacances Aulus-Les-Bains (Ariège) - Communes Toulouse Métropole : Bruguières/ Castelginest/ Fenouillet/ Fonbeauzard/Gagnac-sur-Garonne/ Gratentour/ Launaguet/ Lespinasse/Saint-Alban/ Saint-Jean/ Saint Jory/ L'Union
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 397646-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : TERRITOIRE SUD
Description : - Ville de Toulouse : Quartiers de Toulouse 2.2, 2.3, 6.3, 6.4, Quartiers 2.2 Croix de Pierre/ Route d'Espagne, Quartiers 2.3 Fontaine Lestang/Arènes/ Bagatelle/ Papus/ Tabar/ Bordelongue/Mermoz/ Lafaourette, Quartiers 6.3 Mirail-Université/ Reynerie/ Bellefontaine, Quartiers 6.4 Saint-Simon/ Lafourguette/ Oncopôle - Hors périmètre de la Ville de Toulouse : Centre de Vacances Saint Jurvielle (Haute-Garonne)- Communes Toulouse Métropole : Tournefeuille/ Cugnaux/ Villeneuve-Tolosane
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 397646-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : TERRITOIRE EST
Description : -Ville de Toulouse : Quartiers de Toulouse 4.2, 4.3, 5.1, 5.2, Quartiers 4.2 Jolimont/ Soupetard/ Roseraie/ Gloire/ Gramont/ Amouroux, Quartiers 4.3 Bonhoure/ Guilhemery/ Château de l'Hers/ Limayrac/ Côte Pavée, Quartier 5.1 Pont des Demoiselles/ Ormeau/ Montaudran/ La Terrasse/ Malepere, Quartier 5.2 Rangueil/ Sauzelong/ Pech David/ Pouvourville -Hors périmètre de la Ville de Toulouse : Centre de Vacances Saint Laurent de Neste (Hautes Pyrénées) -Toulouse Métropole : Balma,/ Beaupuy/ Flourens,/ Mondouzil/ Mons/ Montrabé/ Pin-Balma/ Dremil-Lafage/ Aigrefeuille/ Saint-Orens de Gameville/ Quint-Fonsegrives
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 397646-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : TERRITOIRE OUEST
Description : - Ville de Toulouse :Quartiers de Toulouse 2.4, 6.1, 6.2, Quartiers 2.4 Casselardit/ Fontaine Bayonne/ Cartoucherie, Quartiers 6.1Arènes Romaines/ Saint-Martin-Du Touch/ Purpan, Quartiers 6.2 Lardenne/ Predettes/ Basso-Cambo - Hors périmètre de la Ville de Toulouse : Antichan-de-Frontignes (Haute-Garonne), Montréal du Gers (Gers) - Communes Toulouse Métropole : Aussonne/ Mondonville/ Pibrac/ Colomiers/ Cornebarrieu/ Seilh/ Beauzelle/ Blagnac
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 397646-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PROJET 310
Offre :
Identifiant de l’offre : PROJET 310
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024m0395
Titre : Territoire Centre
Date de conclusion du marché : 05/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARCHITECTURE RHETORIQUE TECHNIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : ARCHITECTURE RHETORIQUE TECHNIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 150 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024m0396
Titre : Territoire Nord
Date de conclusion du marché : 05/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IDP Architectes
Offre :
Identifiant de l’offre : IDP Architectes
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 210 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024m0397
Titre : Territoire Sud
Date de conclusion du marché : 07/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IDP Architectes
Offre :
Identifiant de l’offre : IDP Architectes
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024m0398
Titre : Territoire Est
Date de conclusion du marché : 07/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARCHITECTURE RHETORIQUE TECHNIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : ARCHITECTURE RHETORIQUE TECHNIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024m0399
Titre : Territoire Ouest
Date de conclusion du marché : 05/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 76DEECAC-BCA9-1ACB-D48AFF4CEED2E141
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917336
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 76DEECC9-F75A-FD2F-84437796B646A9D9
Adresse postale : Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0567738198
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 76DEECD8-9F69-82A0-6CAEEFEAC105851B
Adresse postale : Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole
Ville : Toulouse
Code postal : 31040
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0567738198
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 76DEECE6-0813-8874-145442B52973B659
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : PROJET 310
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1494624-1-1-1
Adresse postale : 2 Av De Lombez
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : architectes@projet310.fr
Téléphone : 0561221846
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ARCHITECTURE RHETORIQUE TECHNIQUE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1494624-1-2-1
Adresse postale : 25 Bd Victor Hugo
Ville : Colomiers
Code postal : 31770
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : a.r.t.e@wanadoo.fr
Téléphone : 0534508630
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : IDP Architectes
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1494624-1-3-1
Adresse postale : 49 Rue De Bayard
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : agence@idparchitectes.com
Téléphone : 0561623503
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0009

Nom officiel : IDP Architectes
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1494624-1-4-1
Adresse postale : 49 Rue De Bayard
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : agence@idparchitectes.com
Téléphone : 0561623503
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0010

Nom officiel : ARCHITECTURE RHETORIQUE TECHNIQUE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1494624-1-5-1
Adresse postale : 25 Bd Victor Hugo
Ville : Colomiers
Code postal : 31770
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : a.r.t.e@wanadoo.fr
Téléphone : 0534508630
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a59aaf47-659a-4bb8-97f0-5d038119b4c5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/11/2024 12:44 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00703222-2024
Numéro de publication au JO S : 225/2024
Date de publication : 19/11/2024