242212-VV-DCAMG-Entretien de la pelouse du stade Pompidou - Terrain Honneur

Réalisation de l'entretien de l'aire de jeux du terrain d'honneur du stade Pompidou de la ville de Valence dans la Drôme (26000). Le terrain Honneur accueille les matchs de l'équipe première du VRDR PRO D2 RUGBY (professionnelle) et OV R1 amateur. Le terrain doit satisfaire aux exigences de classement en …

CPV: 77320000 Sports fields maintenance services
Deadline:
March 14, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
242212-VV-DCAMG-Entretien de la pelouse du stade Pompidou - Terrain Honneur
Awarding body:
Ville de Valence
Award number:
242212

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Valence
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 242212-VV-DCAMG-Entretien de la pelouse du stade Pompidou - Terrain Honneur
Description : Réalisation de l'entretien de l'aire de jeux du terrain d'honneur du stade Pompidou de la ville de Valence dans la Drôme (26000). Le terrain Honneur accueille les matchs de l'équipe première du VRDR PRO D2 RUGBY (professionnelle) et OV R1 amateur. Le terrain doit satisfaire aux exigences de classement en catégorie 1 conformément au Règlement des terrains et installations sportives de la Fédération Française de Football, et en catégorie A selon le Règlement de la Fédération Française de Rugby
Identifiant de la procédure : fdf7791a-496b-433d-aec0-a6ef41fbaeb9
Identifiant interne : 242212
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77320000 Entretien de pelouses sportives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77320000 Entretien de pelouses sportives

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Stade Pompidou Valence
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus dans le code de la Commande Publique L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Visite obligatoire les 11 et 12 Février 2025 Accord-cadre a bons de commande: - montant minimum annuel : 80 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 150 000,00 euro(s) H
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 242212-VV-DCAMG-Entretien de la pelouse du stade Pompidou - Terrain Honneur
Description : Réalisation de l'entretien de l'aire de jeux du terrain d'honneur du stade Pompidou de la ville de Valence dans la Drôme (26000). Le terrain Honneur accueille les matchs de l'équipe première du VRDR PRO D2 RUGBY (professionnelle) et OV R1 amateur. Le terrain doit satisfaire aux exigences de classement en catégorie 1 conformément au Règlement des terrains et installations sportives de la Fédération Française de Football, et en catégorie A selon le Règlement de la Fédération Française de Rugby
Identifiant interne : S-PF-1591962

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77320000 Entretien de pelouses sportives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77320000 Entretien de pelouses sportives

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Stade Pompidou Valence
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 26/08/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible 2 fois 12 mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : énoncés dans le Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/03/2025 10:00 +01:00
Lieu : 26000 Valence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VRA DCAMG -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 238E9C68-E8D0-1E85-5B3B4027E0CBC4A8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Valence
Numéro d’enregistrement : 44925
Adresse postale : Mairie Place de la Liberté
Ville : Valence
Code postal : 26021
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : DARAGON Nicolas
Adresse électronique : achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone : 0475813030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : VRA DCAMG
Numéro d’enregistrement : 238E9CB9-ACF7-11D4-BEAFED421851490F
Adresse postale : 1 Place Jacques Brel
Ville : Valence
Code postal : 26905
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : Alexandra CAZAL
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0475792376
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 238E9CE5-F809-074C-E56BBCECE8D99886
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 238E9D31-B366-554E-D2450E04CA418EAA
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0c3d5a6f-6baa-469c-8ce0-160b4a72ab98 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/01/2025 11:28 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00069459-2025
Numéro de publication au JO S : 22/2025
Date de publication : 31/01/2025