24074AH20 - Construction de 30 logements locatifs sociaux et 8 maisons individuelles en accession sociale à la propriété (PSLA)

Les travaux issus des lots de la présente consultation comprennent tous les ouvrages nécessaires à la construction de 30 logements locatifs sociaux et 8 maisons individuelles en accession sociale à la propriété (PSLA) Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP Les spécifications techniques et exigences sont fixées …

CPV: 45000000 Construction work, 45262210 Foundation work, 45112500 Earthmoving work, 45233140 Roadworks, 45223220 Structural shell work, 45261420 Waterproofing work, 45261000 Erection and related works of roof frames and coverings, 45261210 Roof-covering work, 45443000 Facade work, 45421000 Joinery work, 44000000 Construction structures and materials; auxiliary products to construction (except electric apparatus), 44221240 Garage doors, 45410000 Plastering work, 45432111 Laying work of flexible floor coverings, 45431000 Tiling work, 45331210 Ventilation installation work, 45330000 Plumbing and sanitary works, 45232141 Heating works, 45331000 Heating, ventilation and air-conditioning installation work, 45311200 Electrical fitting work, 45313100 Lift installation work, 45112710 Landscaping work for green areas
Deadline:
Dec. 13, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
24074AH20 - Construction de 30 logements locatifs sociaux et 8 maisons individuelles en accession sociale à la propriété (PSLA)
Awarding body:
AUVERGNE HABITAT
Award number:
24074AH20

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AUVERGNE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24074AH20 - Construction de 30 logements locatifs sociaux et 8 maisons individuelles en accession sociale à la propriété (PSLA)
Description : Les travaux issus des lots de la présente consultation comprennent tous les ouvrages nécessaires à la construction de 30 logements locatifs sociaux et 8 maisons individuelles en accession sociale à la propriété (PSLA)
Identifiant de la procédure : f160c738-edfa-4200-a8ca-7bdee53a7c62
Identifiant interne : 24074AH20
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation vise la contractualisation de marchés de travaux nécessaires à la construction de l'ouvrage.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 boulevard Charles de Gaulle
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution de travaux est rue du Chardonnay AUX MARTRES-DE-VEYRE (63730) La durée estimée renseignée pour chacun des lots est la durée d'exécution globale des travaux liés à l'opération hors GPA.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0010 LOT-0011 LOT-0012 LOT-0013 LOT-0014 LOT-0015 LOT-0016 LOT-0017
Titre : 24074AH20 - Construction de 30 logements locatifs sociaux et 8 maisons individuelles en accession sociale à la propriété (PSLA)
Description : Les travaux issus des lots de la présente consultation comprennent tous les ouvrages nécessaires à la construction de 30 logements locatifs sociaux et 8 maisons individuelles en accession sociale à la propriété (PSLA)
Identifiant interne : 24074AH20

4.1.2 Informations générales

Informations complémentaires : Le mode de dévolution de la présente consultation est l'allotissement prévu au sens de l'article L2113-10 du Code de la commande publique. Elle comprend 17 lots. Chaque lot donnera lieu à un marché ordinaire. La recevabilité de la candidature est subordonnée à la fourniture des pièces administratives suivantes : le formulaire DC1 correctement renseigné qui doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique et le formulaire DC2 correctement renseigné, y compris la rubrique sur le chiffre d'affaires sur les 3 exercices antérieurs. Les formulaires DC1 et DC2 sont téléchargeables à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Les certifications, qualifications et habilitations formulées seront précisées dans le règlement de la consultation. L'ensemble des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique.

4.1.3 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 02 - FONDATIONS SPÉCIALES
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262210 Travaux de fondation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 27 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail : tj-lyon@justice.fr - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 03 - VRD
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233140 Travaux routiers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 27 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail : tj-lyon@justice.fr - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 04 - GROS OEUVRE
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.3 Durée estimée

Durée : 27 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail : tj-lyon@justice.fr - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT 06 - Etanchété/Zinguerie
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.3 Durée estimée

Durée : 27 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail : tj-lyon@justice.fr - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT 08 - CHARPENTE / OSSATURE BOIS / PAREMENTS EXTÉRIEURS BOIS
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 27 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail : tj-lyon@justice.fr - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : LOT 10 - COUVERTURE
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.3 Durée estimée

Durée : 27 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail : tj-lyon@justice.fr - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LOT 12 - TRAITEMENTS DES FACADES
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade

5.1.3 Durée estimée

Durée : 27 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail : tj-lyon@justice.fr - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : LOT 13 - MENUISERIES EXTÉRIEURES BOIS
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 27 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail : tj-lyon@justice.fr - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : LOT 14 - MENUISERIES INTÉRIEURES BOIS / ESCALIER BOIS
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 27 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail : tj-lyon@justice.fr - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : LOT 16 - SERRURERIE
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44000000 Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 27 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail : tj-lyon@justice.fr - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : LOT 17 - PORTES DE GARAGES
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221240 Portes de garage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 27 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail : tj-lyon@justice.fr - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : LOT 18 - FINITIONS / PLATRERIE
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 27 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail : tj-lyon@justice.fr - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : LOT 19 - REVÊTEMENTS DE SOLS / FAÏENCE
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.3 Durée estimée

Durée : 27 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail : tj-lyon@justice.fr - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : LOT 21/22/23 - VMC / PLOMBERIE SANITAIRE / CHAUFFAGE
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232141 Installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 27 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail : tj-lyon@justice.fr - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : LOT 24/25 - ELECTRICITE - COURANTS FORTS & FAIBLES
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 27 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail : tj-lyon@justice.fr - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : LOT 26 - ASCENSEUR
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 27 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail : tj-lyon@justice.fr - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : LOT 28 - ESPACES VERTS
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 27 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail : tj-lyon@justice.fr - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AUVERGNE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 85620074600043
Adresse postale : 16 boulevard Charles de Gaulle
Ville : 63000
Code postal : Clermont-Ferrand
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Service Travaux Neufs
Adresse électronique : Tvxneufs@auvergne-habitat.fr
Téléphone : 0473171480
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://chaumeil.synapse-entreprises.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 673c9763-4f08-4f7d-9ec2-d40db0e2599a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/11/2024 19:14 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00680248-2024
Numéro de publication au JO S : 218/2024
Date de publication : 08/11/2024