23N0688 - Requalification de l'Avenue des Tuilières "Phase 2" - Cagnes-sur-Mer

Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique. Exécution des travaux liés à la requalification de l'Avenue des Tuilières "Phase 2", sur la Commune de Cagnes-sur-Mer. Marché à prix unitaires La durée du contrat est fixée à : 12 mois. Début du contrat : Ordre …

CPV: 45200000 Works for complete or part construction and civil engineering work, 45112710 Landscaping work for green areas
Place of execution:
23N0688 - Requalification de l'Avenue des Tuilières "Phase 2" - Cagnes-sur-Mer
Awarding body:
Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Award number:
23N0688-001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 23N0688 - Requalification de l'Avenue des Tuilières "Phase 2" - Cagnes-sur-Mer
Description : Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique. Exécution des travaux liés à la requalification de l'Avenue des Tuilières "Phase 2", sur la Commune de Cagnes-sur-Mer.
Identifiant de la procédure : b8e6a56c-ccf7-4377-9382-3e946d1cf7ad
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Démolitions - Terrassements - Enrobés - Génie Civil
Description : Marché à prix unitaires La durée du contrat est fixée à : 12 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 4 mois à compter de la notification du marché. Le marché comporte une période de préparation : Durée de la période de préparation : 2 mois Début de la période de préparation : Ordre de service La période de préparation n'est pas incluse dans le délai d'exécution
Identifiant interne : 23N0688-001

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CAGNES-SUR-MER
Ville : Nice Cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat retenu, le groupement TP SPADA (mandataire)/ EUROVIA PACA a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 1 751 673,58 euros (H.T.). Date de conclusion du contrat : 10/10/2024. Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 11/10/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics -1/3 ROUTE DE GRENOBLE-LE CONNEXIO -Nice Cedex 04 - 4ème étage. Tél. +33.04.97.13.44.70 / Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 11/10/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics -1/3 ROUTE DE GRENOBLE-LE CONNEXIO -Nice Cedex 04 - 4ème étage. Tél. +33.04.97.13.44.70 / Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Réseaux Humides
Description : Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement Métropole NCA Attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants : Métropole NCA et Eau d'Azur. Description du groupement de commande : Groupement de commandes pour le Lot 2 "Réseaux Humides" uniquement. Part MNCA, réalisation des espaces publics et de la voirie. Part Eau d'Azur, renouvellement du réseau d'eau potable et d'eau usée. Le coordonnateur est MNCA. Répartition financière du groupement de commande : Part Métropole NCA (en %) : Espaces Publics et voirie : 75,12 % (y compris prorata frais généraux) / Part Eau d'Azur Potable (en %) : Eau Potable : 8,01 % (y compris prorata frais généraux) / Part Eaux Usées (en %) : Eaux Usées : 16,87 % (y compris prorata frais généraux) Marché à prix unitaires La durée du contrat est fixée à : 12 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 4 mois à compter de la notification du marché. Le marché comporte une période de préparation : Durée de la période de préparation : 2 mois Début de la période de préparation : Ordre de service La période de préparation n'est pas incluse dans le délai d'exécution
Identifiant interne : 23N0688-002

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CAGNES-SUR-MER
Ville : Nice Cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat retenu, la société SOGEA PACA a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 1 079 585,00 euros (H.T.). Date de conclusion du contrat : 10/10/2024. Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 14/10/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics -1/3 ROUTE DE GRENOBLE-LE CONNEXIO -Nice Cedex 04 - 4ème étage. Tél. +33.04.97.13.44.70 / Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 14/10/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics -1/3 ROUTE DE GRENOBLE-LE CONNEXIO -Nice Cedex 04 - 4ème étage. Tél. +33.04.97.13.44.70 / Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Réseaux Secs
Description : Marché à prix unitaires La durée du contrat est fixée à : 12 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 4 mois à compter de la notification du marché. Le marché comporte une période de préparation : Durée de la période de préparation : 2 mois Début de la période de préparation : Ordre de service La période de préparation n'est pas incluse dans le délai d'exécution
Identifiant interne : 23N0688-003

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CAGNES-SUR-MER
Ville : Nice Cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat retenu, le groupement TAMA (mandataire) / EIFFAGE ROUTE GRAND SUD a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 359 912,60 euros (H.T.). Date de conclusion du contrat : 11 /10/2024. Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 11/10/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics -1/3 ROUTE DE GRENOBLE-LE CONNEXIO -Nice Cedex 04 - 4ème étage. Tél. +33.04.97.13.44.70 / Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 11/10/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics -1/3 ROUTE DE GRENOBLE-LE CONNEXIO -Nice Cedex 04 - 4ème étage. Tél. +33.04.97.13.44.70 / Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Plantations - Arrosage et Mobilier
Description : Marché à prix unitaires La durée du contrat est fixée à : 12 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 4 mois à compter de la notification du marché. Le marché comporte une période de préparation : Durée de la période de préparation : 2 mois Début de la période de préparation : Ordre de service La période de préparation n'est pas incluse dans le délai d'exécution
Identifiant interne : 23N0688-004

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CAGNES-SUR-MER
Ville : Nice Cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat retenu, le groupement TERIDEAL TARVEL (mandataire) / TERIDEAL SEGEX ENERGIES a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 261 048,85 euros (H.T.). Date de conclusion du contrat : 20/11/2024. Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'exercer un contre la validité du contrat conclu le 20/11/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande publique 1-3 route de Grenoble - 06364 Nice Cedex 4 - 4ème étage Tél.+33.04.97.13.44.70 Fax+33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'exercer un contre la validité du contrat conclu le 20/11/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande publique 1-3 route de Grenoble - 06364 Nice Cedex 4 - 4ème étage Tél.+33.04.97.13.44.70 Fax+33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Revêtements - Incrustation Renoir
Description : Marché à prix unitaires La durée du contrat est fixée à : 12 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 4 mois à compter de la notification du marché. Le marché comporte une période de préparation : Durée de la période de préparation : 2 mois Début de la période de préparation : Ordre de service La période de préparation n'est pas incluse dans le délai d'exécution
Identifiant interne : 23N0688-005

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CAGNES-SUR-MER
Ville : Nice Cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat retenu, la société SOLS AZUR a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 378 787,80 euros (H.T.). Date de conclusion du contrat : 20/11/2024. Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'exercer un contre la validité du contrat conclu le 20/11/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande publique 1-3 route de Grenoble - 06364 Nice Cedex 4 - 4ème étage Tél.+33.04.97.13.44.70 Fax+33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'exercer un contre la validité du contrat conclu le 20/11/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande publique 1-3 route de Grenoble - 06364 Nice Cedex 4 - 4ème étage Tél.+33.04.97.13.44.70 Fax+33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3 839 998 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GROUPEMENT TP SPADA (mandataire) / EUROVIA PACA (cotraitant)
Offre :
Identifiant de l’offre : GROUPEMENT TP SPADA (mandataire) / EUROVIA PACA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 751 673 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23N0688-01
Date de conclusion du marché : 11/10/2024
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOGEA PACA
Offre :
Identifiant de l’offre : SOGEA PACA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 079 585 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23N0688-02
Date de conclusion du marché : 14/10/2024
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TAMA (mandataire) / EIFFAGE ROUTE GRAND SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : TAMA (mandataire) / EIFFAGE ROUTE GRAND SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 359 912 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23N0688-03
Date de conclusion du marché : 11/10/2024
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERIDEAL TARVEL (mandataire) / TERIDEAL SEGEX ENERGIES
Offre :
Identifiant de l’offre : TERIDEAL TARVEL (mandataire) / TERIDEAL SEGEX ENERGIES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 261 048 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23n0688-04
Date de conclusion du marché : 20/11/2024
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOLS AZUR
Offre :
Identifiant de l’offre : SOLS AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 378 787 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23N0688-05
Date de conclusion du marché : 20/11/2024
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement : 20003019500115
Adresse postale : 5 rue de l'Hôtel de Ville
Ville : NICE CEDEX 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : +33 489982079
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des fleurs CS 61039
Ville : Nice Cedex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489988600
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : GROUPEMENT TP SPADA (mandataire) / EUROVIA PACA (cotraitant)
Numéro d’enregistrement : 41317960700226
Adresse postale : 5, chemin des Presses- 4 allée Technopolis
Ville : CAGNES-SUR-MER
Code postal : 06800
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : etudes@tpspada.com
Téléphone : +33 492137250
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SOGEA PACA
Numéro d’enregistrement : 81473279800016
Adresse postale : 26 chemin des Fades
Ville : LE CANNET
Code postal : 06110
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Téléphone : +33 492186464
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : TAMA (mandataire) / EIFFAGE ROUTE GRAND SUD
Numéro d’enregistrement : 03662032600078
Adresse postale : 63 chemin de la Campanette
Ville : CAGNES-SUR-MER
Code postal : 06800
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : eknoll@rh-groupe.fr
Téléphone : +33 493312473
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : TERIDEAL TARVEL (mandataire) / TERIDEAL SEGEX ENERGIES
Numéro d’enregistrement : 41034492300124
Adresse postale : Le Florence - 3 place Gustave Eiffel - CS8730
Ville : RUNGIS
Code postal : 84528
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : developpement.drce@terideal.fr
Téléphone : +33 478793939
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SOLS AZUR
Numéro d’enregistrement : 49932543900028
Adresse postale : Zac du Carreau de la Mine
Ville : MEYREUIL
Code postal : 13590
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : m.deschamps@sols.fr
Téléphone : +33 442271010
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : aa3577f2-8ba8-4d65-8654-c014f81f6447 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/03/2025 13:49 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00154041-2025
Numéro de publication au JO S : 48/2025
Date de publication : 10/03/2025