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2024DAC0022L01/L04 - Gestion et traitement des déchets de l'Université Clermont Auvergne et Clermont Auvergne INP

2024DAC0022L01/L04 - Gestion et traitement des déchets de l'Université Clermont Auvergne et Clermont Auvergne INP Gestion et traitement des déchets non dangereux y compris DEEE (hors informatique) La présente opération est soumise à une clause sociale d'insertion, prenant la forme d'heures d'insertion, visant à favoriser l'accès ou le retour à …

CPV: 90500000 Refuse and waste related services, 90510000 Refuse disposal and treatment, 90520000 Radioactive-, toxic-, medical- and hazardous waste services

Place of execution:

2024DAC0022L01/L04 - Gestion et traitement des déchets de l'Université Clermont Auvergne et Clermont Auvergne INP

Awarding body:

Université Clermont Auvergne

Award number:

2024DAC0022L01/L04

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université Clermont Auvergne

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2024DAC0022L01/L04 - Gestion et traitement des déchets de l'Université Clermont Auvergne et Clermont Auvergne INP

Description : 2024DAC0022L01/L04 - Gestion et traitement des déchets de l'Université Clermont Auvergne et Clermont Auvergne INP

Identifiant de la procédure : a78d5e97-1e7d-4271-aff2-dcdbf772c1ab

Avis précédent : 3c86da84-f39b-42b7-8db5-a6b4ac7164ca-01

Identifiant interne : 2024DAC0022L01/L04

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Gestion et traitement des déchets non dangereux y compris DEEE (hors informatique)

Description : Gestion et traitement des déchets non dangereux y compris DEEE (hors informatique) La présente opération est soumise à une clause sociale d'insertion, prenant la forme d'heures d'insertion, visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés

Identifiant interne : 2024DAC0022L01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité de service

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Performances en matière de protection de l'environnement

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Clermont-ferrand -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-ferrand -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-ferrand -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Gestion et traitement des DEEE informatiques

Description : Gestion et traitement des DEEE informatiques

Identifiant interne : 2024DAC0022L02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité de service

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Performances en matière de protection de l'environnement

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Clermont-ferrand -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-ferrand -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-ferrand -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Gestion et traitement des déchets chimiques

Description : Gestion et traitement des déchets chimiques La présente opération est soumise à une clause sociale d'insertion, prenant la forme d'heures d'insertion, visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés

Identifiant interne : 2024DAC0022L03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité de service

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Performances en matière de protection de l'environnement

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Clermont-ferrand -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-ferrand -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-ferrand -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Evacuation de mobiliers

Description : Evacuation de mobiliers

Identifiant interne : 2024DAC0022L04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité de service

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Performances en matière de protection de l'environnement

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Clermont-ferrand -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-ferrand -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-ferrand -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 137 600 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PRAXY CENTRE

Offre :

Identifiant de l’offre : PRAXY

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

L’offre a été classée : oui

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Gestion et traitement des déchets non dangereux y compris DEEE

Date de conclusion du marché : 17/12/2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 81 600 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : GESTION DECHET PRO

Offre :

Identifiant de l’offre : GESTION DECHETS PRO

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Gestion et traitement des DEEE informatiques

Date de conclusion du marché : 24/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 528 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SARPI LA TALAUDIERE

Offre :

Identifiant de l’offre : SARPI

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Gestion et traitement des déchets chimiques

Date de conclusion du marché : 17/12/2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 48 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : INO RECYCLAGE

Offre :

Identifiant de l’offre : INO

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Evacuation de mobiliers

Date de conclusion du marché : 17/12/2024

6.1.4 Informations statistiques

Date de publication : 03/02/2025