2024_HAB_Fourniture de brosses à chaussures et de brosses à habits.

2024_HAB_Fourniture de brosses à chaussures et de brosses à habits. Fourniture de brosses à chaussures et de brosses à habits.

CPV: 39224000 Brooms and brushes and other articles of various types
Deadline:
Dec. 5, 2024, 3 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
2024_HAB_Fourniture de brosses à chaussures et de brosses à habits.
Awarding body:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Award number:
LOT 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MINARM/SCA/PFC-RBT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2024_HAB_Fourniture de brosses à chaussures et de brosses à habits.
Description : 2024_HAB_Fourniture de brosses à chaussures et de brosses à habits.
Identifiant de la procédure : 7638cf12-f746-4bd0-b0da-f6e7dfc73df3
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 131 140 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 393 420 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2009/81/CE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite : Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de brosses à chaussures et de brosses à habits.
Description : Fourniture de brosses à chaussures et de brosses à habits.
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 131 140 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/12/2024 15:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Greffe du tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 177800005900012
Département : Tribunal administratif
Adresse postale : 56 avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : +33 139205400
Télécopieur : +33 139205797
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MINARM/SCA/PFC-RBT
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Département : Plate-forme commissariat Rambouillet
Adresse postale : 11 rue de Groussay CS 70106
Ville : Rambouillet cedex
Code postal : 78513
Pays : France
Téléphone : +33 134576731
Rôles de cette organisation :
Acheteur

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ba8a87ac-d89c-4a93-a174-60cc65351ef7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/06/2024 15:47 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00340737-2024
Numéro de publication au JO S : 111/2024
Date de publication : 10/06/2024