2024-162 - FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES DE LABORATOIRE COMPRENANT LA MISE A DISPOSITION DE MATERIEL POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LENS

La procédure est décomposée en 160 lots détaillés au sein des documents de la consultation, chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes. Les …

CPV: 33696500 Laboratory reagents
Deadline:
Dec. 11, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
2024-162 - FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES DE LABORATOIRE COMPRENANT LA MISE A DISPOSITION DE MATERIEL POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LENS
Awarding body:
Centre Hospitalier de Lens
Award number:
2024-162

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier de Lens
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2024-162 - FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES DE LABORATOIRE COMPRENANT LA MISE A DISPOSITION DE MATERIEL POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LENS
Description : La procédure est décomposée en 160 lots détaillés au sein des documents de la consultation, chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1536000.0 Euro(s) H.T. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : cb2f7cfe-f6c0-40c5-9734-1df8f07a6ce5
Identifiant interne : 2024-162
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ch Lens
Ville : Lens
Code postal : 62300
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 536 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 2024-162 - FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES DE LABORATOIRE COMPRENANT LA MISE A DISPOSITION DE MATERIEL POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LENS
Description : La procédure est décomposée en 160 lots détaillés au sein des documents de la consultation, chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1536000.0 Euro(s) H.T. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interne : F-PF-1553536

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ch Lens
Ville : Lens
Code postal : 62300
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Date de fin de durée : 30/04/2026

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 536 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Précisée a sein des documents de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2024 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D1C68EF2-9D5D-0D0F-45A3E22A576AC812
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Centre Hospitalier de Lens
Numéro d’enregistrement : 66620
Adresse postale : 99 Route de La Bassée
Ville : Lens
Code postal : 62307
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : DONIUS Bruno
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0321691234
Adresse internet : https://www.ght-artois.fr/
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : D1C68F19-95D7-F05B-C1FAEE96B05E5E4D
Adresse postale : 143, rue Jacquemars Giélée
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 98881b43-cbce-4508-8a41-83892c3bc239 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/11/2024 09:11 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00674425-2024
Numéro de publication au JO S : 216/2024
Date de publication : 06/11/2024