La présente consultation a pour objet la mise en œuvre du dispositif Chèque Emploi Service Universel (CESU) préfinancé Tiers Payant pour le versement de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) à domicile aux bénéficiaires en emploi direct. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles …
Fourniture de titres repas dématérialisés à l'usage des agents communaux et du CCAS d'Alfortville Fourniture de titres repas dématérialisés à l'usage des agents communaux et du CCAS d'Alfortvillee
Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande ; sans minimum et avec maximum ; mono-attributaire. 2 lots : L'accord-cadre est attribué à un opérateur économique. Il y aura au maximum un (1) attributaire titulaire par lot, suivi d'un suppléant en …
Accord-cadre pour la fourniture et la gestion de titres restaurant nominatifs dématérialisés pour les salariés de Finistère Habitat Accord-cadre pour la fourniture et la gestion de titres restaurant nominatifs dématérialisés pour les salariés de Finistère Habitat
Emission, livraison, en différents points, et la gestion, par un organisme spécialisé, de titres-restaurant dématérialisés au bénéfice des agents titulaires et non titulaires du Département du Gers; Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum annuel de 2 000 000 euro(s) HT Emission, livraison, en différents points, …
Fourniture de bons vestimentaires, de chèques cadeaux multi enseignes et de chèques culture pour les adhérents au groupement de commande de la Commune de Montigny-lès-Cormeilles Description dans le CCTP Description dans le CCTP Description est dans le CCTP
Le présent marché porte sur l'émission et la livraison de titres-restaurant dématérialisés type carte prépayée au bénéfice des agents des membres du groupement de commandes constitués par le Département des Hauts-de-Seine, le Département des Yvelines, l'Etablissement Public Interdépartemental Yvelines/Hauts-de-Seine, le Syndicat Mixte Ouvert Seine et Yvelines Archéologie et le Syndicat …
Le présent marché porte sur la fourniture et livraison des titres restaurants dématérialisés pour les agents de la CCVE avec des prestations de services associées. Le présent marché porte sur la fourniture et livraison des titres restaurants dématérialisés pour les agents de la CCVE avec des prestations de services associées.
Un groupement de commandes permanent est constitué du Département de la Manche et du Gip MDPH. Le Département de la Manche est coordonnateur du groupement Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de quatre ans. L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum en valeur fixé à 800 000 …
Fourniture, gestion et livraison de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la Communauté de Communes du Périgord Ribéracois et du CIAS du Val de Dronne. Groupement de Commande coordonné par l'acheteur (CCPR) L'acheteur agit en tant que pouvoir adjudicateur et agit pour le compte du Centre Intercommunal d'Action Sociale …