Souscription et gestion de contrats d'assurances de dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et cyber risques. Souscription et gestion de contrats d'assurances dommages aux biens. Souscription et gestion de contrats d'assurances responsabilité civile. Souscription et gestion de contrats d'assurances flotte automobile. Souscription et gestion de contrats d'assurances cyber risques.
Marché d'assurances : Dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, risques statutaires, cyber risques. Marché d'assurance "dommages aux biens" Marché d'assurance "responsabilité civile" Marché d'assurance "parc automobile" Marché d'assurance "risques statutaires" Marché d'assurance "cyber risques"
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) …
SELON LE CCAP DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE PARC AUTOMOBILE CYBER RISQUES
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE PARC AUTOMOBILE CYBER RISQUES
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Dommages aux biens Responsabilité civile Protection juridique Protection fonctionnelle élus agents Automobile Individuel accident Cyberrisques
MARCHE ASSURANCE VILLE DE CHAMBRAY LES TOURS ET CCAS LOT 1 : DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES LOT 2 : Responsabilité civile - Défense recours LOT 3 : Flotte automobile et accessoires LOT 4 : PROTECTION JURIDIQUE ET FONCTIONNELLE, DEFENSE PENALE DES AGENTS ET DES ELUS LOT 5 : …
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques, DOMMAGES AUX BIENS, RESPONSABILITE CIVILE, PARC AUTOMOBILE et CYBER RISQUES Dommages aux biens Responsabilité civile Parc automobile Cyber risques
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la COMMUNE DE CASTRIES Dommages aux Biens Responsabilité civile Protection juridique personne morale Protection fonctionnelle des agents et des élus AUTOMOBILE Individuelle accidents Droits statutaires Cyber Risques
Service d'assurance pour la Commune de Saint Martin la Pallu (86) - RELANCE suite à déclaration sans suite - APPEL D'OFFRES OUVERT établi selon les articles L.2124-2 et les articles R.2124-2 et R2161-3 à R2161-5 DAB, Assurances dommages aux biens et risques annexe RC, Assurances des Responsabilités et Défense recours …