La COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE GATINE-RACAN procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES : Objet et étendue de la garantie détaillés dans le CCTP du lot n°1 ASSURANCE RESPONSABILITE GENERALE …
Según PCAP del expediente. Seguro de transporte de mercancías
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques, DOMMAGES AUX BIENS, RESPONSABILITE CIVILE, PARC AUTOMOBILE et CYBER RISQUES Dommages aux biens Responsabilité civile Parc automobile Cyber risques
Póliza de seguro de responsabilidad civil general de la UDC y póliza todo riesgo de daños materiales a los bines muebles e inmuebles de la UDC Póliza de seguro de responsabilidad civil general de la UDC Póliza de seguro todo riesgo de daños materiales a los bienes muebles e inmuebles …
La consultation a pour objet : Assurance de responsabilité civile (mise en application lorsque la responsabilité du CCAS est engagée) et des dommages aux biens (mise en application pour un dommage sur le patrimoine mobilier ou immobilier du CCAS). La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres …
Contrats d'assurances Protection juridique des personnes physiques Responsabilité et risques annexes Dommages aux biens et risques annexes Risques statutaires du personnel Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition Flotte Automobile et risques annexes
La présente procédure a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la COMMUNE DE CHILLY-MAZARIN. La garantie porte sur les dommages subis par : LES BÂTIMENTS ET BIENS IMMOBILIERS LES BIENS MOBILIERS, LE MATÉRIEL, LES MARCHANDISES LES BIENS SPÉCIFIQUEMENT DÉSIGNÉS LES ARCHIVES ET DOCUMENTS Sont assurées, dans les limites …
Le contrat est un marché public ordinaire de service soumis aux dispositions du Code de la commande publique, du Code des assurances, au cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et services (CCAG-FCS 2021) et à l'ensemble des textes en vigueur relatifs à cette procédure au …
Souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Pays d'Opale Dommages aux biens et des risques annexes responsabilités et risques annexes Véhicules à moteur et risques annexes Masse salariale environ : 2.397.457,07 Euros Nombre d'agents : 148 Nombre d'élus : 12
Consultation pour la souscription de contrats d'assurances Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Multirisques Exposition Assurance Cyber Risques