Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour l'OPH ORNE HABITAT assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de l'entité assurance de …
La présente procédure a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la COMMUNE DE CHILLY-MAZARIN. La garantie porte sur les dommages subis par : LES BÂTIMENTS ET BIENS IMMOBILIERS LES BIENS MOBILIERS, LE MATÉRIEL, LES MARCHANDISES LES BIENS SPÉCIFIQUEMENT DÉSIGNÉS LES ARCHIVES ET DOCUMENTS Sont assurées, dans les limites …
Souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Pays d'Opale Dommages aux biens et des risques annexes responsabilités et risques annexes Véhicules à moteur et risques annexes Masse salariale environ : 2.397.457,07 Euros Nombre d'agents : 148 Nombre d'élus : 12
Le marché concerne la souscription de contrats d'assurances. Il est divisé en 4 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux Biens, Risques de Responsabilités, Protection Juridique et Fonctionnelle Le contrat a pour objet d'assurer l'ensemble des véhicules automobiles, engins, remorques, cyclomoteurs soumis à l'obligation d'assurance prévue à l'article L …
Services d'assurance pour la commune de Souleuvre en Bocage Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires
Service d'assurance pour la Commune de Saint Martin la Pallu (86) - RELANCE suite à déclaration sans suite - APPEL D'OFFRES OUVERT établi selon les articles L.2124-2 et les articles R.2124-2 et R2161-3 à R2161-5 DAB, Assurances dommages aux biens et risques annexe RC, Assurances des Responsabilités et Défense recours …
SERVICES D'ASSURANCES : DAB, RC, VAM,PJ et PF DAB RC-Ce lot contient une prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Risques Environnementaux VAM PJ et PF
Souscription des contrats d'assurances pour Marseille Habitat Assurance multirisques patrimoine selon descriptif du cahier des charges Assurance multirisque bureaux selon descriptif du cahier des charges Assurance responsabilité civile exploitation et professionnelle - Responsabilité civile maitre d'ouvrage selon descriptif cahier des chages Assurance responsabilité civile mandataires sociaux selon descriptif du cahier …
PROCEDURA APERTA PER LAPPALTO DELLA POLIZZA RCT/RCO DEL COMUNE DI GENOVA (ASSICURATO ADDIZIONALE ASTER S.p.A.) E DELLA POLIZZA RCA A LIBRO MATRICOLA ASTER Polizza RCT/O comune di Genova/ASTER Polizza POLIZZA RCA A LIBRO MATRICOLA E A.R.D. A.S.TER.
Services d'assurances pour la communauté de Communes d'Aire sur l'Adour - six lots protection fonctionnelle dommages aux biens protection juridique responsabilités prestations statutaires véhicules à moteur