MARCHE DE SERVICE RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ETABLISSEMENTS DU SECOND CYCLE DU SECOND DEGRE DU DISTRICT DE L'HAY-LES-ROSES (SIESCSD) Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte …
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE POUR LA PERIODE DE 2025 A 2028 POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE KEMBS Assurance des dommages aux biens et risques annexes - DAB Assurance des responsabilités civiles et risques annexes - RC Assurance flotte automobile et risques annexes - FA Assurance de la protection …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurances de la Commune de MESNILS-SUR-ITON ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET DES RISQUES ANNEXES ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE ASSURANCE …
La présente consultation concerne les assurances dommages aux biens, la Responsabilité civile, Flotte automobile, Protection fonctionnelle des agents et élus et Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition risques d'exposition Assurance porté sur l'ensemble des patrimoines bâtis de la commune Responsabilité civile et risques annexes option protection juridique Assurance flotte …
Renouvellement des contrats d'assurance du Groupement d'ESMS : CDTPI et du FAAH de Neuvic-Entier et d'Ambazac : Responsabilité Civile, Protection Juridique, risques statutaires, automobiles, dommages aux biens, risques cyber. Garantir le souscripteur contre les conséquences pécuniaires de sa responsabilité encourue à l'égard des tiers dans le cadre de ses activités …
Marché alloti Services d'assurance incendie et d'assurance de biens Service d'assurance responsabilité civile générale Service d'assurance responsabilité civile automobile Services d'assurance défense et recours
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE ET CCAS DE MONTIGNY-LÈS-CORMEILLES. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP Assurance Assurance « Responsabilité et risques …
Responsabilité civile générale et Dommages aux biens. Protection juridique de la Collectivité. Protection juridique fonctionnelle des agents et des élus. Flotte automobile. Services d'assurance responsabilité civile générale (66516400-4) et Services d'assurance de biens Protection juridique de la collectivité Protection juridique fonctionnelle des agents et des élus Services d'assurance de véhicules …
PROCEDURA APERTA PER L'AFFIDAMENTO DEL SERVIZIO DI COPERTURA ASSICURATIVA A FAVORE DEL COMUNE DI BORGONOVO VAL TIDONE (PC) SUDDIVISO IN 7 LOTTI LOTTO 1 - All Risks - Danni al patrimonio LOTTO 2 - RCT/O LOTTO 3 - Infortuni cumulativa LOTTO 4 - RCA/ARD – libro matricola LOTTO 5 - …
Prestations alloties contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti, et ce sous réserve de l'application des exclusions générales et limites ci-après, ainsi que, lorsqu'ils leur sont directement consécutifs : les frais et pertes, …