Il s'agit d'un accord-cadre composite exécuté pour partie en forme ordinaire et pour partie à bons de commande qui a pour objet l'exécution de prestations d'AMO de Direction des Systèmes d'Information (DSI) en temps partagé. Accord-cadre composite pour partie à marché ordinaire et pour partie à bons de commande

ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DE LA PHASE FINALE DU PROJET DE TERRITOIRE POUR LA GESTION DE L'EAU (PTGE) DU BASSIN DU CURE

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Accord-Cadre mono-attributaire : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi du contrat …

<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Dans le cadre de son Schéma Directeur Immobilier Energétique et des obligations liées au décret tertiaire, la Ville de Petit-Quevilly souhaite conclure un Marché global de performance énergétique à paiement différé ayant pour …

Prestation d’exploitation de l’Atelier Mécanique et du Magasin Matière de l’Institut de Recherche sur la Fusion par confinement Magnétique (IRFM), Service d’Ingénierie des Internes et des Projets (SI2P) du CEA de Cadarache. Les prestations de base, fermes et forfaitaires, sont décrites à l’article 5.1 du Cahier des Charges, et consistent …

De diensten omvatten verschillende projecten en acties opzetten voor de uitvoering van het beleids- en juridisch kader om het beleid en operationele werking verder vorm te geven. Er wordt tevens gewerkt aan input leveren, het uitwerken en optimaliseren van juridische besluiten die toelaten het scheepvaartbeleid verder te ontwikkelen en innoveren. …

Het voorwerp van de opdracht is het inzetten van gekwalificeerde deskundigen ter ondersteuning van de certificering en beoordeling van technische voorschriften en ES-TRIN op basis van de bevoegdheden die aan de commissie van deskundigen en De Vlaamse Waterweg zijn toegekend. Daarnaast wil de Vlaamse Waterweg nv met gekwalificeerde experten ook …

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum de commande, avec un maximum de 1 000 000 euro(s) HT Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs indiqués dans le règlement de …

Dans le cadre de l'opération de modification du terminus de la ligne de tramway T3, rue de la Villette, il est nécessaire de procéder à la dévolution des prestations de Maîtrise d'oeuvre. Cette prestation comprend : * L'ensemble des études et la direction des travaux (jusqu'à fin des délais de …

Accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques s'exécutant via l'émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique, et via la conclusion de marchés subséquents en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-7 à -12 du code …