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Organisation et surveillance des épreuves de l'examen théorique du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur
Le marché a pour objet de confier l'organisation matérielle et la surveillance des épreuves théoriques des options « côtières » et « eaux intérieures » au sens de l'article 2 du décret n°2007-1167 du 2 août 2007 du permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur à des opérateurs …
CPV: 98110000 Services furnished by business, professional and specialist organisations, 22454000 Driving licences
PLAN DE FORMATION SANTE & SECURITE EXERCICES 2025-2029
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application …
CPV: 80511000 Staff training services, 80330000 Safety education services, 22454000 Driving licences, 80411200 Driving lessons, 09310000 Electricity, 80562000 First-aid training services, 45223800 Assembly and erection of prefabricated structures, 75241000 Public security services
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