La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents avec maximum est passé en application des articles L. …
L'objet du marché est la Fourniture et livraison de liants hydrocarbonés nécessaires à la réalisation d'enduits superficiels d'usure sur les routes et propriétés du département des Ardennes. Les prestations sont réparties en 2 lots comme indiqué ci-dessous : - lot n° 1 : Fourniture et transport d’émulsion de bitume (domaine …
L'accord-cadre a pour objet la fourniture d'enrobés à chaud et graves émulsions pour les besoins du Département de l'Oise. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun aux deux lots et son annexe.
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et le transport d'un enrobé stockable à froid conditionné en sac ou en seau pour les besoins d'entretien du réseau routier du Département de l'Oise. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes.
FOURNITURE DE MATERIAUX DE VOIRIE ENROBE A FROID EN LIVRAISON SUR LE TERRITOIRE DU POP ENROBE A FROID RETRAIT CENTRALE EMULSION