L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et/ou à la conclusion de marchés subséquents, selon les modalités prévues par le Cahier des clauses administratives …
Le descriptif et l'étendue des prestations figurent dans le DCE joint Le descriptif et l'étendue des prestations figurent dans le DCE joint
Réalisation de prestations liées à l'évaluation de la qualité de l'air intérieur dans les établissements recevant du public du Département de l'Eure, conformément à la règlementation en vigueur. Réalisation de prestations liées à l'évaluation de la qualité de l'air intérieur dans les établissements recevant du public du Département de l'Eure, …
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et/ou à la conclusion de marchés subséquents, selon les modalités prévues par le Cahier des clauses administratives …
Mobility and globalisation are shaping our lives more than ever before. Long-distance travelling is just as commonplace today as international business relationships. However, intensive traffic also brings with it some undesirable side effects, such as traffic noise, which particularly affects people living near important transport hubs such as Frankfurt Airport. …
The Dynamic Purchasing System (DPS) will provide a database of Approved suppliers considered capable of carrying out professional consultancy services to a satisfactory standard. The nature and types of services that may be required may include, but are not limited to, those services identified by the CPV code and summarised …