CONTRAT D'ASSURANCE PREVOYANCE A ADHESION OBLIGATOIRE POUR L'ENSEMBLE DU PERSONNEL DE L'UES LOGEO CONTRAT DâASSURANCE PREVOYANCE
La mise en place d'une convention de participation « prévoyance » pour l'ensemble du personnel du SDIS du LOIRET, à effet du 1er janvier 2025. LOT UNIQUE : Convention de participation « PREVOYANCE » La mise en place d'une convention de participation « prévoyance » pour l'ensemble du personnel du …
Contrats d'assurances Protection juridique des personnes physiques Responsabilité et risques annexes Dommages aux biens et risques annexes Risques statutaires du personnel Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition Flotte Automobile et risques annexes
Assurance Statutaire du Personnel de Limoges Habitat Agents permanents titulaires ou stagiaires affiliés à la C.N.R.A.C.L Assurance Statutaire du Personnel de Limoges Habitat Agents permanents titulaires ou stagiaires affiliés à la C.N.R.A.C.L
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des établissements du GHT Cévennes Gard Camargue Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Assurance "Flotte automobile et risques annexes" - la prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance "Risques statutaires du …
Le présent marché concerne la souscription d'un contrat d'assurance « prévoyance complémentaire groupe » au sens de l'article L. 141-1 du Code des assurances à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel de l'ODARC. La présente consultation est lancée en un lot unique. L'assurance « Prévoyance » constitue un risque ne …
Assurances LAA, accidents complémentaires et perte de gain maladie Assurances LAA, accidents complémentaires et perte de gain maladie
contrat d'assurances - risques statutaires du personnel contrat d'assurances - risques statutaires du personnel
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la COMMUNE DE CASTRIES Dommages aux Biens Responsabilité civile Protection juridique personne morale Protection fonctionnelle des agents et des élus AUTOMOBILE Individuelle accidents Droits statutaires Cyber Risques
Les marchés relatifs à la présente consultation ont pour objet la souscription et l'exécution des contrats d'assurances de la commune de SAINT-MARS-DE-COUTAIS. Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile générale et Individuelle accidents Protection juridique et fonctionnelle Flotte Automobile et Auto Missions Risques statutaires