Lot 1 : Souscription d'un contrat collectif de protection sociale complémentaire en prévoyance au profit des militaires relevant des ministères chargés de la défense, de l'intérieur et de la mer et de certains établissements publics rattachés au ministère de la défense (ci-après Lot 1 « Militaire »). Lot 2 : …
Dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique, protection fonctionnelle Superficie approximative à assurer : 18 474 M² Masse Salariale : 1 813 771.49 euro(s) - Masse salariale environ : 1 813 771.49 euro(s)- Nombre D'agents : 103 - Nombre d'élus : 29 - Masse salariale environ : 1 813 771.49 …
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Responsabilité et risques annexes Protection juridique des personnes physiques
Osiguranje imovine i osoba Osiguranje imovine i osoba
La présente procédure est allotie de la façon suivante : - Lot 01: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers - Lot 02: Tous Risques matériels loués - Lot 03: Tous Risques Expositions Le prix du marché est un prix forfaitaire Dans le cadre de cette consultation, Nîmes Métropole agit en …
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la ville de Hombourg-Haut et de son CCAS dans la cadre d'un groupement de commande dont la ville est coordonnatrice. DOMMAGES AUX BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS VARIANTE 1 RESPONSABILITÉ CIVILE ET RISQUES ANNEXES FLOTTE VÉHICULES ET RISQUES ANNEXES PSE OBLIGATOIRE : BRIS …
La présente consultation concerne des prestations d'assurance pour les membres du groupement de commandes constitué entre la ville d'Evian-les-Bains et son CCAS, pour les risques suivants : o " Dommages aux biens " o " Responsabilité civile " o " Protection fonctionnelle des élus et agents " o " Flotte …
Tous risques chantiers - Dommages ouvrage - RD CNR Tous risques chantiers - Dommages ouvrage - RD CNR
Upphandling kommunförsäkring Upphandling kommunförsäkring
Assurance Complémentaire Santé et Prévoyance pour le Personnel de droit Privé et de droit Public du SMGEAG Contrat collectif obligatoire de prévoyance des personnels de droit privé Contrat collectif obligatoire complémentaire santé des personnels de droit privé