assurances pour les besoins du SIS 68 dommages aux biens mobiliers et immobiliers tous risques matériels responsabilité civile et risques annexes flotte véhicules et risques annexes protection sociale SPV risques statutaires des agents CNRACL et assimilés
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques ci-après. Dommages aux biens ; flotte auto et auto-mission ; responsabilité civile générale ; responsabilité des mandataires sociaux ; individuelle Accident Ordre de grandeur estimé pour chaque lot : voir descriptif des risques joint au DCE …
Le marché a pour objet le renouvellement des contrats régionaux d'assurance pour les besoins de la CMAR PACA, pour l'ensemble de ses sections économiques : Alpes Maritimes, Alpes de Hautes Provence, Bouches du Rhône, Hautes Alpes, Var et Vaucluse. Les prestations et les garanties sont précisées dans le Cahier des …
1 Multirisques patrimoine immobilier et contenu 2 Responsabilité civile et protection juridique 3 Flotte automobile Les risques à assurer correspondent au patrimoine immobilier (et son contenu) de la Ville lié à toutes les missions remplies par la collectivité territoriale Il s'agit de garantir la Ville contre les conséquences pécuniaires de …
Souscription d'un contrat d'assurance dommages aux biens et risques annexes au profit du groupement de commandes conclu entre la Commune et le centre communal d'action sociale (CCAS) de Noisy-le-Grand. Souscription d'un contrat d'assurance dommages aux biens et risques annexes au profit du groupement de commandes conclu entre la Commune et …
Ce marché consiste à souscrire les contrats d'assurances pour le groupement de commande Ville et CCAS de Noisy-Le-Grand Le présent lot a pour objet la prestation d'assurance de Protection juridique des personnes physiques . Le présent lot a pour objet la prestation d'assurance de Dommages aux biens et risques annexes. …
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Lot 1 : assurance dommages aux biens et risques annexes Lot 2 : assurance flotte automobile et risques annexes Lot 3 : assurance risques statutaires du personnel Lot 4 : assurance protection juridique des personnes …
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> Responsabilité Civile Responsabilité Civile Mandataires Sociaux Dommages aux biens Flotte automobile et risques annexes Assistance Rapatriement Individuelle Accident Protection Juridique personne morale
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Assurances multirisque du patrimoine et assurance LNA Assurance responsabilité civile générale
2024_SUA020 - SUA VE P/C COMUNE DI CHIOGGIA - PROCEDURA APERTA PER L'AFFIDAMENTO DEI SERVIZI DI COPERTURA ASSICURATIVA DELL’ENTE PER IL PERIODO 30/06/2024 – 31/03/2029 – LOTTO 1 ALL RISKS PATRIMONIO; LOTTO 2 RCT/O LOTTO 1 - ALL RISKS PATRIMONIO LOTTO 2 - RCT/O SUA VE P/C COMUNE DI CHIOGGIA …