Prestations de services d'assurances au bénéfice de la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau. Prestations de services d’assurances dommages aux Biens au bénéfice de la CCVG. Prestations de services d’assurances responsabilité civile au bénéfice de la CCVG. Prestations de services d’assurances responsabilité atteinte à l’environnement au bénéfice de …
La consultation porte sur la prestation des services d'assurance au bénéfice de la commune. Le présent marché est alloti en 8 lots séparés. Le lot a pour objet l'assurance des biens immobiliers de la commune Le lot a pour objet les conséquences de la responsabilité civile de la collectivité Le …
Consultation en vue de renégocier tous les contrats d'assurance du SEDHL Assurance Dommages aux biens et risques annexes couverture risque responsabilité civile La consultation a pour objectif la mise en place d'un « contrat flotte » garantissant l'ensemble des véhicules dont la collectivité est propriétaire, locataire ou dépositaire, ainsi que …
La consultation a pour objet la passation d'un marché d'assurance, comprenant 6 lots, pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire de Vaucluse. La prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2025 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029 à …
Souscription d'un contrat d'assurance "Risques statutaires du personnel CNRACL" au profit de la ville de Thorigny-sur-Marne. Le marché comprend une Prestation Supplémentaire Éventuelle (PSE) : PSE 1 : CLM/CLD/Disponibilité d'office pour raison de santé Souscription d'un contrat d'assurance "Risques statutaires du personnel CNRACL" au profit de la ville de Thorigny-sur-Marne. …
Les marchés relatifs à la présente consultation ont pour objet la souscription et l'exécution des contrats d'assurances du groupement de commandes constitué entre la Communauté d'Agglomération du Pays de Landerneau - Daoulas (CAPLD), les communes de Daoulas, Dirinon, Hanvec, La Martyre, Landerneau, La Roche-Maurice, l'Hôpital-Camfrout, Loperhet, Pencran, Ploudiry, Saint-Divy, le …
Services d'assurances en responsabilité Civile, pour la flotte automobile, les risques statutaires et la protection fonctionnelle des élus et des agents. Prestation de services d'assurances en responsabilité civile Prestation d'assurances en responsabilité civile pour le compte du CIAS Privas Centre Ardèche Services d'assurances pour la flotte automobile de la CAPCA …
Assurance « Risques statutaires du personnel » au profit du CCAS D'ANGLET. Assurance « Risques statutaires du personnel » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Le présent marché a pour objet de garantir le versement ou le remboursement de tout ou partie des sommes laissées à la charge de la Collectivité, en vertu de l'application des textes régissant le statut de ses agents titulaires et contractuels affiliés à la CNRACL (loi du 26 janvier 1984, …
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE CCAS DE ROUEN Dommages aux biens Responsabilité civile Véhicules à moteurs Protection juridique Prestations statutaires