Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Risques statutaires du personnel » pour les besoins de l'Hôpital Nord Franche-Comté. L'offre de base et les prestations supplémentaires éventuelles OBLIGATOIRES sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. Pour définir la valeur estimée du …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Assurance protection juridique et fonctionnelle Assurance Dommages aux biens Responsabilité civile des dirigeants Assurance flotte automobile et auto missions Assurance construction Assurance risques statutaires Responsabilité générale, individuelle accidents et Responsabilité civile maître d'ouvrage
Les valeurs estimés sont en TTC et non en HT comme indiqué en face Responsabilité civile générale Protection juridique des agents et des élus Droits statutaires
Ordregiver/Arbejdsgiver – Norlys Holding A/S, der indgår aftale om firmapensionsordning, aftale om gruppelivsforsikring og aftale om sundhedsforsikring på vegne af Norlys Holding A/S,N1 A/S, cvr nr. 25154150Norlys Energi A/S, cvr nr. 25118359Norlys Fibernet A/S, cvr nr. 36423544Norlys Digital A/S, cvr nr. 42405310Norlys Energy Trading A/S, cvr. nr. 41419849Mjølner Informatics A/S, …
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de 2 établissements du GHT 53 Risques statutaires du personnel du Centre Hospitalier du Haut Anjou Risques statutaires du personnel du Centre Hospitalier Local du Sud-Ouest Mayennais
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance prestations statutaires pour la Commune de THUIR Le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance prestations statutaires pour la Commune de THUIR
Procedura aperta per l'affidamento del servizio di assistenza sanitaria integrativa per il personale ANAC per 12 mesi, oltre opzione di proroga per ulteriori 12 mesi Procedura aperta per l'affidamento del servizio di assistenza sanitaria integrativa per il personale ANAC per 12 mesi, oltre opzione di proroga per ulteriori 12 mesi
Contrato privado de servicios de aseguramiento de accidentes y responsabilidad civil para el alumnado, personas becarias, participantes y colectivos varios acogidos a diferentes acuerdos, programas y convenios. Contrato privado de servicios de aseguramiento de accidentes y responsabilidad civil para el alumnado, personas becarias, participantes y colectivos varios acogidos a diferentes …
Assurance risques accidents et responsabilité civile Assurance risques accidents et responsabilité civile
Prestations d'assurance complémentaire santé en faveur des agents et des retraités de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) et de leurs ayants droit. Le marché a pour objet la mise en place d'un régime collectif « Complémentaire Santé » (remboursements de frais de …