Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Lot 1 : assurance dommages aux biens et risques annexes Lot 2 : assurance flotte automobile et risques annexes Lot 3 : assurance risques statutaires du personnel Lot 4 : assurance protection juridique des personnes …
Souscription des contrats d'assurances pour LA COMMUNE DE MIGNALOUX - BEAUVOIR Lot Unique : Assurance des prestations statutaires Assurance des prestations statutaires
Prestation de services d'assurances pour les besoins de la ville de Vieux Condé Le présent lot a pour objet la souscription d'une couverture sociale des agents titulaires et stagiaires cotisant à la CNRACL en cas de : • Décès • Accident ou maladie imputable au service • Incapacité de travail …
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Dommages aux biens et risques annexes Assurance des responsabilités et défense recours - Dommages causés à autrui & individuelle accident Flotte automobile et accessoires Protection juridique et défense pénale de la collectivité Protection fonctionnelle et …
marché assurance pour le comité des âges alloti Le présent contrat garantit les assurés contre les conséquences pécuniaires de leur responsabilité Le présent contrat assure la défense pénale des agents et la protection juridique de l'établissement Le présent contrat garantit les dommages atteignant les bien assurés et les conséquences pécuniaires …
Les prestations attendues sont décrites dans les documents de la consultation Complémentaire Santé Prévoyance
La consultation a pour objet de procéder à la souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la Ville, de son CCAS, et de l'OTCA "Hippocampus" pour une durée de 4 ans. Assurance en responsabilité civile pour la Ville, le CCAS et l'OTCA Assurance protection fonctionnelle pour la Ville, le …
Le présent appel d?offres a pour objet la souscription des contrats d?assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de BERGUES. Dans un objectif de mutualisation des compétences et d?optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions …
Öffentliche Submission Personenversicherungen per 01.01.2025 Los 1: Unfallversicherungen UVG und UVGZ für die Periode 01.01.2025 - 31.12.2027
Assurance LAA complémentaire et perte de gain maladie Assurance Maladie perte de gain