Servicio de seguros de todo riesgo de daños materiales y de responsabilidad civil y patrimonial, con medidas de contratación pública sostenible Servicio de seguros de todo riesgo de daños materiales y de responsabilidad civil y patrimonial, con medidas de contratación pública sostenible
Les caractéristiques principales sont précisées au cahier des charges Le lot n°1 comporte une solution de base et une solution alternative. Les caractéristiques sont précisées dans les pièces de marché Le lot n°2 comporte une solution de base et une solution alternative. Les caractéristiques sont précisées dans les pièces de …
Souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de communes des Villes Sœurs 15 635m² Masse salariale brute du dernier budget primitif hors charges patronales c'est-à-dire les traitements de l'ensemble du personnel quel que soit le statut (TIB + NBI + régime indemnitaire + supplément familial + indemnité de résidence) : …
Le marché public alloti porte sur les services d'assurance de la commune de Romilly-sur-Seine Incendie - Divers dommages aux biens Responsabilité civile générale Flotte automobile Protection juridique générale Protection juridique Agent et Elus Dommage aux objets d'art - Exposition Cybercriminalité
Cette consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Condé-sur-l'Escaut. Elle est composée de 6 lots : 1-Assurance des dommages aux biens et risques annexes, 2-Assurance des responsabilités et des risques annexes, 3-Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes, 4-Assurance de la protection …
Servicio de correduría de seguros y contratación simultanea de pólizas de seguros a través de corredor. SES-495 Servicio de correduría de seguros y contratación simultanea de pólizas de seguros a través de corredor. SES-495
La présente consultation concerne les marchés d'assurances. Cette consultation est allotie en 5 lots. La présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurances. Lot 1 : Risques Automobiles. La présente consultation concerne la souscription des marchés d'assurances. Lot 2 : Dommages aux biens. La présente consultation concerne la souscription des …
Les prestations sont réparties en 4 lots : 1 Dommages aux biens mobiliers et immobiliers 2 Responsabilité civile et risques annexes 3 Flotte véhicules et risques annexes 4 Protection juridique Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules et risques annexes Protection juridique
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les …
Souscription des contrats d'assurance pour la commune de Seillans Assurance dommages aux biens et risques divers Assurance responsabilité civile Assurance flotte automobile Assurance protection juridique de la commune Assurance protection juridique des agents et élus de la commune Assurance Cyber risques