Les prestations sont réparties selon l'allotissement suivant : LOT 1 Dommages aux biens mobiliers et immobiliers LOT 2 Responsabilité civile et risques annexes LOT 3 Flotte véhicules et risques annexes LOT 4 Protection juridique LOT 5 Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Responsabilité …
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la commune d'Ax les Thermes Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/28 Assurance Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Assurance Responsabilité civile et risques annexes Assurance Flotte véhicules et risques annexes Assurance Protection juridique Assurance Protection fonctionnelle Assurance Atteintes au système …
Marché de services relatif à des prestations d'assurances pour les besoins du Département des Pyrénées-Atlantiques - 11 lots Prestation d'assurances pour les besoins du Département des Pyrénées-Atlantiques - Lot n°1 : Dommages aux biens et risques annexes Prestation d'assurances pour les besoins du Département des Pyrénées-Atlantiques - Lot n°2 : …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la ville de Flers Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les prestations supplémentaires …
renouvellement des contrats d'assurances de la commune pour la couverture des risques dommages aux biens, flotte des véhicules, risques statutaires, responsabilité civile et protection juridique Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte de véhicules et risques annexes Protection juridique
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique Assurance de la protection fonctionnelle …
Prestation de Service en Assurance au bénéfice de la commune de Poussan. La consultation comporte 7 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Dommages aux Biens Responsabilité civile Protection juridique personne morale Protection fonctionnelle des agents et des élus Automobile (Flotte-automobiles …
Prestation de service d'assurances au bénéfice de la Commune de Charolles Responsabilité Civile Générale Protection Juridique Protection fonctionnelle des élus et des agents Flotte automobile et auto-missions Droits statutaires Individuelle accidents Tous risques expositions
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE RONCQ CE LOT CORRESPOND PRINCIPALEMENT A LA GARANTIE DES BÂTIMENTS ET BIENS DE LA VILLE DE RONCQ CE LOT CORRESPOND PRINCIPALEMENT A LA GARANTIE DE LA VILLE DE RONCQ DEVANT TOUTE JURIDICTION CONTRE LES CONSÉQUENCES PÉCUNIAIRES DE SA RESPONSABILITÉ CE LOT PORTE …
RENOUVELLEMENT DES MARCHES D'ASSURANCES DE LA COLLECTIVITÉ RESPONSABILITE CIVILE GENERALE PROTECTION JURIDIQUE PERSONNE MORALE PROTECTION FONCTIONNELLE ELUS ET AGENTS FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO MISSIONS RESPONSABILITE CIVILE ATTEINTE A L'ENVIRONNEMENT