Protection juridique pour les besoins de la ville de Douai et du CCAS de la ville de Douai assurance de défense et recours
Passation de marchés d'assurances au profit des collectivités membres du groupement de commande dont la Communauté Urbaine est coordonateur. Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte Véhicules et risques annexes Protection juridique Protection fonctionnelle Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés (SAINT VALLIER) Atteintes au …
Il s'agit pour l'acheteur public de procèder à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances pour l'entité territoriale qu'est le CIAS du Grand Annecy Assurance responsabilité civile Assurance protection fonctionnelle Assurance protection juridique Assurance de l'ensemble de la flotte automobile Assurance Dommage aux biens
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du SDIS de la Vendée (85). Garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti. Garantir les "biens assurés" pour tous les dommages matériels qu'ils pourraient subir avec …
Le groupement de commandes de la Communauté de Communes Coeur De Maurienne Arvan, de la Commune de Saint-Jean-De-Maurienne, du Centre Intercommunal d'Action Sociale Coeur De Maurienne Arvan, de l'Office de Tourisme Intercommunal Coeur De Maurienne Arvan-Montagnicimes, du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Saint-Jean-De-Maurienne, du Syndicat du Pays de …
Les co-contractants interviendront dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique et les pièces contractuelles du marché listées et priorisées dans le contrat valant acte d'engagement et CCAP notifié aux attributaires respectifs Proposition de variantes facultatives non autorisée. La prestation est divisée en lots, chaque lot faisant …
GARA EUROPEA TREMITE PROCEDURA TELEMATICA APERTA A LOTTI PER L'AFFIDAMENTO DI SERVIZI ASSICURATIVI A COPERTURA DEI RISCHI IN CARICO AD AGENZIA PIEMONTE LAVORO AI SENSI DELL'ART. 71 DEL D.LGS. 36/2023 GARA EUROPEA TREMITE PROCEDURA TELEMATICA APERTA A LOTTI PER L'AFFIDAMENTO DI SERVIZI ASSICURATIVI A COPERTURA DEI RISCHI IN CARICO AD …