Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes du Jovinien Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la …
SERVICES D'ASSURANCES : DAB, RC, VAM,PJ et PF DAB RC-Ce lot contient une prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Risques Environnementaux VAM PJ et PF
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance du groupement de commande constitué entre la Commune des PONTS DE CE et son CCAS. Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des …
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour la Communauté de communes autour de Chenonceaux. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché. La …
Services d'assurances pour la Communauté de Communes de la Baie du Cotentin Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurances des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité
Consultation lancée par un groupement de commande composée de la Communauté d'agglomération du Pays Voironnais et du centre intercommunal d'action sociale (CIAS) du Pays Voironnais Responsabilité civile générale Protection juridique et fonctionnelle Elus.Agents Flotte-automobiles et auto-missions Cyber risques Responsabilité Atteinte à l'Environnement CAPV Responsabilité professionnelle de l'automobile CAPV Multirisque exposition
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Joigny Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité …
Le présent appel d?offres a pour objet la souscription des contrats d?assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de BERGUES. Dans un objectif de mutualisation des compétences et d?optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions …
PROCEDURA APERTA TELEMATICA PER L'AFFIDAMENTO DELL'APPALTO DEI SERVIZI ASSICURATIVI DI AIPo: POLIZZA DI TUTELA LEGALE PUBBLICA AMMINISTRAZIONE, COPERTURA ASSICURATIVA DI RESPONSABILITA' CIVILE VERSO TERZI E VERSO PRESTATORI DI LAVORO PUBBLICA AMMINISTRAZIONE, POLIZZA DI ASSICURAZIONE SECONDO RISCHIO/ FOLLOWING FORM DELLA RCT/O. COPERTURA ASSICURATIVA DI RESPONSABILIT CIVILE VERSO TERZI E VERSO PRESTATORI …
La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 et L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la Commande Publique. Le marché fait l'objet d'un allotissement selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 …