Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot cf. documents de la consultation cf. documents de la consultation cf. documents de la consultation cf. documents de la consultation cf. documents de la consultation cf. documents de la consultation
Services d'assurances pour la commune de Béthisy Saint Pierre Lot 1 : assurance des dommages aux biens et risques annexes lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes lot 4 : assurance de la protection juridique …
Souscription des contrats d'assurance pour la Commune de Saint-Lunaire Assurance des dommages aux biens et risques annexes Assurance responsabilité et risques annexes Assurance véhicules à moteur et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires Assurance cyber risques
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Souscription des contrats d'assurances pour la Commune d'Oye-Plage Assurance dommages aux biens et risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection …
Le présent marché a pour objet de confier à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, des prestations de service d'assurance Services d'assurance Flotte automobile et engin Services d'assurance Responsabilité civile - Individuelle accident Services d'assurance Dommage aux biens - Incendie - Bris de Glace - Bris de machine Services …
assurance travaux du secteur 1, responsabilité civile propriétaire et risques d'exploitation Il s'agit de la souscription du contrat d'assurance TOUS RISQUES CHANTIER & MONTAGE ESSAIS (pour les écluses) dans le cadre des travaux du secteur 1 de la réalisation de l'infrastructure fluviale du canal SEINE-NORD EUROPE Il s'agit de la …
Le présent appel d?offres a pour objet la souscription des contrats d?assurance pour la Communauté de Communes de HAUTE CORNOUAILLE. assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique …
Les prestations du marché sont réparties en trois lots. Lot 1 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 2 : assurance de la protection juridique de la collectivité et protection fonctionnelle des agents et des élus Lot 3 : assurance des prestations statutaires Assurance des véhicules …
Souscription des contrats d'assurance assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules á moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique assurance de la protection fonctionnelle assurance des prestations statutaires
Consultation en vue de renégocier tous les contrats d'assurance du SEDHL Assurance Dommages aux biens et risques annexes couverture risque responsabilité civile La consultation a pour objectif la mise en place d'un « contrat flotte » garantissant l'ensemble des véhicules dont la collectivité est propriétaire, locataire ou dépositaire, ainsi que …